LA NEWSLETTER du lundi 13 janvier

La consigne sur les emballages verra-t-elle le jour ?

[Vidéo] La loi économie circulaire prévoit l'instauration d'une consigne sur certains emballages si la collecte et le recyclage de ces déchets ne s'améliore pas dans les collectivités. Verra-t-elle le jour et selon quelles modalités ? On en débat sur ce plateau.

La phrase du jour

« Il faut interdire les usages non-agricoles [des pesticides] avant cet été »

Gouvernance

[Vidéo] Réseau Action Climat : « La France n'a pas fait sa conversion écologique »

Plusieurs membres du Réseau Action Climat ont fustigé le bilan environnemental d'Emmanuel Macron dénonçant « le grand écart entre discours et petit pas ». Détai... Lire

Biodiversité

Natura 2000 : l'OFB finance des suivis de l'efficacité des mesures

Dans la continuité de la première édition, l'Office français de la biodiversité a lancé un nouvel appel à manifestations d'intérêt (AMI) pour financer des suivi... Lire

Risques

Mélanges dangereux et urgence sanitaire : les obligations d'information repoussées à 2021 Abonnés

Un règlement de la Commission européenne, publié le 10 janvier au Journal officiel de l'UE, repousse la date de mise en conformité du dispositif de déclaration ... Lire

Risques

Lutte contre l'antibiorésistance : lancement d'un programme prioritaire de recherche

Un programme prioritaire de recherche doté de 40 millions d'euros vient d'être lancé pour lutter contre l'antibiorésistance. L'objectif ? Favoriser l'interdisci... Lire

Risques

Lubrizol : un réquisitoire supplétif du parquet vise les deux exploitants Abonnés

Dans un réquisitoire supplétif daté du 19 décembre, révélé par le média d'investigation Le Poulpe, le parquet de Paris a demandé aux trois juges d'instruction c... Lire

offre d'emploi

Agent·e de maintenance, électromécanicien•ne H/F

Sect. Eau - Bretagne - CDI

Mammutrotor®, aérateur de surface pour le traitement biologique des eaux

par Aqseptence Group SAS

Les chaudières biomasse grandes puissances à l'heure du sur-mesures

par COMPTE.R

Energie-legal : cabinet d'avocats dédié exclusivement à l'énergie

par Energie-legal

Nomination

• Renouvellement du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat

Textes officiels

Energie

Arrêté du 02/01/2020
Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l'arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à eff...

Déchets

Arrêté du 20/12/2019
Arrêté du 20 décembre 2019 portant agrément d'un organisme de la filière des déchets de textiles d'habillement, du linge de maison et des chaussures en applicat...

Décision du 09/12/2019
Décision du 9 décembre 2019 portant approbation de réseaux de centres VHU agréés mis en place par FCA FRANCE en application de l'article R. 543-156-1 du code de...

Risques

Arrêté du 07/01/2020
Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à...

Arrêté du 07/01/2020
Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation ...

Arrêté du 07/01/2020
Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'all...

Arrêté du 07/01/2020
Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir...

Arrêté du 07/01/2020
Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'all...

Arrêté du 09/12/2019
Arrêté du 9 décembre 2019 pris en application de l'article R. 515-118 du code de l'environnement

Arrêté du 05/06/2019
Arrêté du 5 décembre 2019 portant abrogation de l'arrêté du 14 juin 2010 pris en application de l'article 7 du décret n° 2009-1685 du 30 décembre 2009 fixant le...

Aménagement

Arrêté du 24/09/2019
Arrêté interpréfectoral du 24 septembre 2019 portant modification de l'autorisation au titre de l'article 10 du décret n°2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à l...

Biodiversité

Arrêté du 31/12/2019
Arrêté du 31 décembre 2019 relatif à la régulation de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de Mayo...

Arrêté du 28/11/2019
Arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 28/11/2019
Arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental...

Agroécologie

Arrêté du 27/12/2019
Arrêté du 27 décembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Consultation

Jusqu'au 23/01/20 • Arreté modifiant le régime national de gestion du bar GdG pour la pêche professionnelle

+ de textes réglementaires

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