LA NEWSLETTER du vendredi 24 janvier

• Nominations au conseil d'administration provisoire de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

• Nomination au comité de bassin Rhône-Méditerranée

• Nominations au Conseil national de l'air

Décision d'exécution du 22/01/2020
Décision d'exécution (UE) 2020/95 de la Commission du 22 janvier 2020 modifiant la décision d'exécution (UE) 2016/2323 établissant la liste européenne des ins...

Règlement d'exécution du 17/01/2020
Règlement d'exécution (UE) 2020/103 de la Commission du 17 janvier 2020 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 844/2012 en ce qui concerne la classificati...

Arrêté du 15/01/2020
Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337)

Arrêté du 14/01/2020
Arrêté du 14 janvier 2020 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique alpin en tant que conservatoire botanique national

Arrêté du 22/01/2020
Arrêté du 22 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 9 mai 2017 définissant les actions standardisées d'économie de produits phytopharmaceutiques

Instruction du 21/01/2020
Instruction technique du 21 janvier 2020 - Mise en oeuvre de l'arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de...

Note du 17/01/2020
Note de service du 17 janvier 2020 - Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêc...

Instruction du 16/01/2020
Instruction technique du 16 janvier 2020 - Plan de surveillance pour l'année 2020 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides s...