LA NEWSLETTER du lundi 11 mai

 

[Bâtiment]Un calendrier révisé pour la RE 2020 et les autres réformes en cours

À l'occasion d'une réunion avec les acteurs de la performance énergétique des bâtiments, le Gouvernement a annoncé un nouveau calendrier de mise en œuvre des principales réformes en cours. Les secrétaires d'État à la Transition écologique et à la Co... Abonnés

 
  Eau

Règlement sur la réutilisation des eaux usées épurées : les derniers ajustements Abonnés

La procédure vers l'adoption du règlement sur la réutilisation des eaux urbaines résiduaires traitées pour l'irrigation agricole progresse. Le Conseil européen ... Lire

   
  Eau

Covid-19 : les eaux de baignade présentent-elles un risque ?

À la demande du ministère de la Santé, le Haut conseil de la santé publique s'est penché sur les risques sanitaires encourus par les baigneurs dans le contexte ... Lire

   
  Biodiversité

Pêche durable : le label MSC dans la ligne de mire de l'association Bloom

Dans un nouveau rapport consacré au label MSC, l'association Bloom démontre que les pêcheries labélisées par le Marine Stewardship Council (MSC) n'appliquent pa... Lire

   
  Gouvernance

The Shift Project se lance dans l'élaboration d'un plan de reconstruction, une thérapie de relance

« Le retour à l'avant n'est plus possible », prévient, de but en blanc, Jean-Marc Jancovici, le président de l'association The Shift Project. « La croissance, s... Lire

   
  Gouvernance

Post Covid-19 : 73 organisations appellent les élus à une reconstruction écologique, sociale et sanitaire

Soixante-treize organisations de la société civile lancent un appel aux décideurs publics à « garantir une reconstruction écologique, sociale et sanitaire » dan... Lire

   
  Déchets

Recyclage du plastique : la priorité doit être accordée à l'augmentation du taux d'incorporation Abonnés

La France figure parmi les mauvais élèves européens en matière de recyclage des plastiques, constate un rapport officiel. Pour y remédier, les mesures de soutie... Lire

   
  Gouvernance

Changement climatique : huit autorités indépendantes s'interrogent sur leur rôle auprès des entreprises

Huit autorités administratives ou publiques indépendantes, parmi lesquelles la Commission de régulation de l'énergie (CRE), ont engagé, fin 2019, des réflexions... Lire

   
  Energie

Les actionnaires de Total sont favorables à sa stratégie climatique et lui demandent un plan d'actions

Le 5 mai, le groupe Total a annoncé ses engagements visant à atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050 « pour l'ensemble de ses activités mondiales ». Le... Lire

   
   
 
 

Micro-onduleur QS1, pour les panneaux photovoltaïques à haut rendement

par APsystems
 
 
 

Produits de nettoyage photovoltaïque, efficaces et simples d'utilisation

par MOBASOLAR
 
 
 

ULTRA ACTIVE : le ciment dépolluant

par Ciments Calcia
 
 

Textes officiels

Déchets

Arrêté du 07/05/2020
Arrêté du 7 mai 2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de t...

Risques

Décret du 11/05/2020
Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanit...

Bâtiment

Rapport du 07/05/2020
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2020-539 du 7 mai 2020 fixant des délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'amén...

Ordonnance du 07/05/2020
Ordonnance n° 2020-539 du 7 mai 2020 fixant des délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'aménagement et de construction pendant la période d'ur...

Transport

Décret du 09/05/2020
Décret n° 2020-541 du 9 mai 2020 relatif au « forfait mobilités durables »

Décret du 09/05/2020
Décret n° 2020-543 du 9 mai 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l'Etat

Arrêté du 09/05/2020
Arrêté du 9 mai 2020 pris pour l'application du décret n° 2020-543 du 9 mai 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publiqu...

Rectificatif du 08/05/2019
Rectificatif au règlement (UE) 2019/318 de la Commission du 19 février 2019 modifiant le règlement (UE) 2017/2400 et la directive 2007/46/CE du Parlement europé...

Aménagement

Décret du 07/05/2020
Décret n° 2020-536 du 7 mai 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19

Biodiversité

Avis du 08/05/2020
Avis relatif à un arrêté constatant au 30 avril 2020 les adhésions des communes à la charte du Parc national des forêts

Agroécologie

Arrêté du 05/05/2020
Arrêté du 5 mai 2020 modifiant l'arrêté du 17 avril 2019 fixant certaines dispositions relatives au paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques pour le cli...

Consultations

Jusqu'au 03/06/20 • Renewable energy – Financing mechanism for EU-wide projects

Jusqu'au 30/07/20 • Transferts de déchets – Réexamen et évaluation des règles de l'UE

 
  + de textes réglementaires  
 
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