LA NEWSLETTER du jeudi 14 mai

 

[Gouvernance]Aviation, automobile : « L'aide d'État doit prendre la forme d'un prêt indexé sur la performance climatique »

[Interview] Alors que l'Europe a validé les aides françaises accordées à Air France ou encore à Renault, il est encore possible d'indexer ces prêts à la performance carbone des entreprises. Détails avec Gérald Maradan, directeur général du cabinet Ecoact.

 
  Eau

Covid-19 : les aides des agences de l'eau pour les services eau et assainissement se précisent

À l'occasion d'une réunion téléphonique du lundi 11 mai avec les présidents des comités de bassin et Jean Launay, le président du comité national de l'eau, Emma... Lire

   
  Biodiversité

[Vidéo] Conservatoire des espaces naturels : « Le déconfinement va avoir un impact potentiel important »

Si le confinement a été, dans l'ensemble, positif pour l'environnement, certains alertent sur les risques du déconfinement, en particulier pour la faune dans le... Lire

   
  Aménagement

ICPE : l'aménagement d'une route peut être mis à la charge de l'exploitant Abonnés

La décision rendue le 11 mai par la cour administrative d'appel de Nantes intéresse les exploitants d'installations classées (ICPE) auxquels les pouvoirs public... Lire

   
  Eau

Partage de l'eau : la justice donne raison aux associations dans la vallée du Tech Abonnés

La question du partage de l'eau entre les usagers en période de sécheresse se règle de plus en plus devant les tribunaux. La décision de la cour administrative ... Lire

   
  Aménagement

Extension de l'aéroport de Roissy : dépôt d'un recours contre les documents d'urbanisme

Le combat contre l'extension de l'aéroport de Roissy se poursuit : 15 associations déposent, mercredi 13 mai, un recours demandant l'annulation du document d'ur... Lire

   
  Energie

Biométhane : plus d'un millier de projets en perspective Abonnés

« Le nombre d'unités installées connaît une forte croissance depuis la mise en place des tarifs d'achat en 2011. Cette tendance se poursuit en 2019 avec 47 nouv... Lire

   
  Bâtiment

Rénovation énergique des bâtiments : la Commission lance une première consultation sur la « Renovation Wave » Abonnés

Du 11 mai au 8 juin, la Commission européenne appelle les parties prenantes à exprimer leurs attentes concernant la future initiative « Renovation Wave » qui co... Lire

   
  Gouvernance

30 propositions pour « Le jour d'après » Abonnés

Pendant les 56 jours de confinement engendrés par la crise sanitaire du Covid-19, pléthore d'initiatives participatives ont tenté d'imaginer le monde d'après. L... Lire

   
  Aménagement

Planification urbaine bas-carbone : l'Ademe accompagne seize collectivités Abonnés

Les projets de seize collectivités territoriales ont été retenus par l'Ademe dans le cadre de son appel à manifestation d'intérêt (AMI) « Planification urbaine ... Lire

   
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Chargé(e) d'études Photovoltaïques Marché Entreprise H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - CDI

 
 
   
 

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Atlantech, une boucle énergétique mêlant autoconsommation électrique et hydrogène

La construction d'un nouveau quartier au cœur de La Rochelle est l'occasion d'expérimenter une boucle énergétique mêlant photovoltaïque et stockage hydrog... Lire

 
 
 

solutions & innovations

 
 
 

Fronius Tauro : onduleur performant même sous conditions extrêmes

par Fronius France
 
 
 

NeON® 2, panneau photovoltaïque performant même en cas de faible radiation

par LG Solar
 
 

Textes officiels

Energie

Communication du 13/05/2020
Communication de la Commission Publication du nombre total de quotas en circulation en 2019 aux fins de la réserve de stabilité du marché relevant du système d...

Eau

Avis du 14/05/2020
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Arrêté du 07/05/2020
Arrêté du 7 mai 2020 modifiant l'arrêté du 4 février 2020 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office français de la biodiversité

Risques

Décret du 12/05/2020
Décret n° 2020-559 du 12 mai 2020 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Arrêté du 12/05/2020
Arrêté du 12 mai 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2915 (...

Arrêté du 12/05/2020
Arrêté du 12 mai 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2930 (...

Arrêté du 12/05/2020
Arrêté du 12 mai 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2940 (...

Règlement d'exécution du 12/05/2020
Règlement d'exécution (UE) 2020/640 de la Commission du 12 mai 2020 portant non-approbation de l'extrait de propolis en tant que substance de base conformémen...

Règlement d'exécution du 12/05/2020
Règlement d'exécution (UE) 2020/642 de la Commission du 12 mai 2020 portant approbation de la substance de base «L-cystéine» conformément au règlement (CE) no...

Règlement d'exécution du 12/05/2020
Règlement d'exécution (UE) 2020/643 de la Commission du 12 mai 2020 portant non-approbation des racines de Saponaria officinalis L. en tant que substance de b...

Biodiversité

Arrêté du 10/03/2020
Arrêté du 10 mars 2020 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain

Gouvernance

Rapport du 13/05/2020
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2020-560 du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d...

Ordonnance du 13/05/2020
Ordonnance n° 2020-560 du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d'urgence sanitaire

Rapport du 13/05/2020
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercic...

Ordonnance du 13/05/2020
Ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales ...

Circulaire du 11/05/2020
Circulaire du 11 mai 2020 relative à la mise en œuvre des dispositions régissant le droit d'accès à l'information relative à l'environnement

Consultation

Jusqu'au 05/08/20 • Pêche en eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est – évaluation des règles de l'UE

 
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