LA NEWSLETTER du mercredi 14 octobre

Micro-mobilité : Screlec prépare l'arrivée de nouvelles obligations de recyclage des batteries

Micro-mobilité : Screlec prépare l'arrivée de nouvelles obligations de recyclage des batteries L'éco-organisme en charge des piles et accumulateurs propose un système de collecte volontaire des batteries des trottinettes et vélos électriques. Il veut ainsi anticiper la création d'une filière de responsabilité élargie du producteur. Abonnés

Energie

La reprise économique post-Covid devra être décarbonée, prévient l'AIE

Si la crise sanitaire a engendré une baisse des émissions de CO2, un retour à la normale s'accompagnera d'une reprise des émissions. L'Agence internationale de ... Lire

Bâtiment

CEE : « coups de pouce » pour la rénovation globale et le vélo, contrôles renforcés Abonnés

Plusieurs arrêtés ont été publiés sur les certificats d'économies d'énergie. Deux coups de pouce sont lancés pour la rénovation globale des logements et un nouv... Lire

offre d'emploi

Chargé d'étude photovoltaïque H/F

Sect. Energie - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

Gouvernance

Greenpeace propose d'instaurer un ISF climatique Abonnés

Alors que la discussion du projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021) débute en séance publique à l'Assemblée nationale, Greenpeace France publie un rapport... Lire

Transport

Recharge électrique : l'État accompagne la signature de la charte « Objectif 100 000 bornes » Abonnés

Lundi 12 octobre, Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique et Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des Transports, ont reçu les acteurs ... Lire

Biodiversité

La Fondation pour la recherche sur la biodiversité lance un nouvel appel à projets Abonnés

Financer au minimum trois projets innovants qui contribueront à améliorer la connaissance scientifique relative à la biodiversité, à sa protection et à sa valor... Lire

Gouvernance

Convention citoyenne pour le climat : la réponse d'Emmanuel Macron

« Nous avons souhaité vous interpeller personnellement et directement pour vous dire le travail accompli et les difficultés rencontrées, avec l'espoir que vous ... Lire

Energie

Flamanville : l'ASN autorise une mise en service partielle pour l'arrivée du combustible nucléaire Abonnés

Lundi 12 octobre, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a annoncé avoir autorisé la « mise en service partielle » du réacteur EPR de Flamanville (Manche). Cette ... Lire

parlons techno

Révision de la réglementation ANC : un grain de sable bruxellois grippe le processus

La révision, très attendue, des arrêtés « prescriptions techniques » et « contrôle » des installations d'assainissement non collectif accuse du retard. Retour s... Lire

solutions & innovations

Matériels de sécurité pour l'utilisation du chlore gazeux

par Eurochlore SAS

Eolien : évaluez la faisabilité de votre projet

par VDN GROUP

Nominations

• Nicolas Clausset nommé secrétaire général du Conseil supérieur de l'énergie

• Nominations à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Textes officiels

Energie

Arrêté du 06/10/2020
Arrêté du 6 octobre 2020 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Briques technologiques et démonstrateurs hydrogène »

Déchets

Décret du 12/10/2020
Décret n° 2020-1249 du 12 octobre 2020 relatif à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs

Biodiversité

Décision du 08/10/2020
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d'une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode conversion de taillis en f...

Annexe du 08/10/2020
Annexe à la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d'une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode conversion de ...

Décision du 08/10/2020
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d'une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peupleme...

Annexe du 08/10/2020
Annexe à la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d'une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution...

Décision du 08/10/2020
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d'une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement »

Annexe du 08/10/2020
Annexe à la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d'une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement »

Consultations

Jusqu'au 04/11/20 • Consultation publique portant sur les projets de décret relatif aux concessions pour les exploitations aquacoles détenant ou produisant des mollusques bivalves ...

Jusqu'au 13/11/20 • Consultation publique sur la demande de prolongation de la concession d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « concession des Pins » (Gironde)

Jusqu'au 13/11/20 • Projet de décret relatif aux obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules de poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes à faibles ou à t...

+ de textes réglementaires

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