LA NEWSLETTER du mercredi 02 décembre

Nanomatériaux : comment fiabiliser les données des industriels

Nanomatériaux : comment fiabiliser les données des industriels Alors que la France est pionnière dans la création d'un registre des quantités de nanomatériaux utilisés par les industriels, les données sont incomplètes et inutiles pour réaliser une évaluation des risques. L'Anses veut renforcer le registre R-nano. Abonnés

3,7 %
C'est la baisse des émissions de gaz à effet de serre enregistrée en 2019 dans les 27 pays de l'Union européenne par rapport à 2018, a annoncé la Commission eur...

Risques

Toxicité des pesticides : dépôt d'une plainte pour fraude à l'étiquetage

Neuf associations ont déposé, le 1er décembre, une plainte contre X pour fraude à l'étiquetage, mise en danger de la vie d'autrui et atteinte à l'environnement,... Lire

Toxicité des pesticides : dépôt d'une plainte pour fraude à l'étiquetage

Bâtiment

Rénovation des bâtiments publics : le programme « Actee » lance deux nouveaux appels à projets Abonnés

Dans le cadre du programme de certificats d'économies d'énergie (CEE), baptisé « Actee », la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR... Lire

Rénovation des bâtiments publics : le programme « Actee » lance deux nouveaux appels à projets

web-conference genie ecologique renaturation upge actu environnement

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Agroécologie

Protéines végétales : une stratégie pour doubler les surfaces d'ici 2030 Abonnés

Le ministre de l'Agriculture a présenté la stratégie nationale sur les protéines végétales. Elle vise à organiser les filières en aval pour développer une offre... Lire

Protéines végétales : une stratégie pour doubler les surfaces d'ici 2030

Eau

Un nouveau syndicat professionnel des acteurs du traitement des eaux de la parcelle émerge Abonnés

« Le modèle de l'eau est à repenser et à reconstruire, a indiqué Jérémie Steininger, secrétaire général des industries et entreprises françaises de l'assainisse... Lire

Un nouveau syndicat professionnel des acteurs du traitement des eaux de la parcelle émerge

Risques

Risques sanitaires et environnementaux : huit établissements de recherche s'ouvrent à la société civile

Le 27 novembre, huit établissements publics de recherche ont signé une charte d'ouverture à la société pour apporter aux citoyens « une meilleure compréhension ... Lire

Risques sanitaires et environnementaux : huit établissements de recherche s'ouvrent à la société civile

Agroécologie

Cohorte Agrican : certains cancers sont plus fréquents chez les agriculteurs

Lymphomes, cancers de la prostate ou encore maladie de Parkinson touchent davantage les agriculteurs que la population générale, révèle l'étude Agrican, menée a... Lire

Cohorte Agrican : certains cancers sont plus fréquents chez les agriculteurs

Gestion maîtrisée de la production d'eau potable

Gestion maîtrisée de la production d'eau potable

par Endress+Hauser

Sinistres : expertise technique pour comprendre et prévenir les événements

Sinistres : expertise technique pour comprendre et prévenir les événements

par CNPP

Casque de sécurité ultra léger STRATO

Casque de sécurité ultra léger STRATO

par Carl Stahl

Nomination

• Nominations au conseil scientifique de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

Textes officiels

Energie

Décret du 01/12/2020
Décret n° 2020-1485 du 1er décembre 2020 instaurant une aide en faveur des investissements pour la décarbonation de l'activité industrielle, une aide au fonctio...

Déchets

Décision du 27/11/2020
Décision (UE) 2020/1803 de la Commission du 27 novembre 2020 établissant les critères du label écologique de l'Union européenne pour les produits en papier im...

Décision du 27/11/2020
Décision (UE) 2020/1804 de la Commission du 27 novembre 2020 établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux dispositifs d'affichage él...

Décision du 27/11/2020
Décision (UE) 2020/1805 de la Commission du 27 novembre 2020 modifiant la décision 2014/350/UE et la décision (UE) 2016/1349 en prorogeant la période de valid...

Biodiversité

Décret du 30/11/2020
Décret n° 2020-1482 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 7 (2017) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Pék...

Décret du 30/11/2020
Décret n° 2020-1483 du 30 novembre 2020 portant publication de la Mesure 8 (2017) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 5 (station Amundsen-Scott South Pole, ...

Décret du 30/11/2020
Décret n° 2020-1484 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 6 (2018) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Bue...

Agroécologie

Règlement délégué du 16/09/2020
Règlement délégué (UE) 2020/1794 de la Commission du 16 septembre 2020 modifiant l'annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du...

Gouvernance

Décision du 27/11/2020
Décision (UE) 2020/1802 de la Commission du 27 novembre 2020 modifiant le guide de l'utilisateur présentant les étapes nécessaires pour participer à l'Emas co...

Consultation

Jusqu'au 31/12/20 • Plan national d'actions en faveur du Faucon crécerellette 2021-2030

+ de textes réglementaires

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