Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 22 décembre
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[Energie]Nucléaire : EDF envisage de construire deux réacteurs EPR à Penly

Nucléaire : EDF envisage de construire deux réacteurs EPR à Penly EDF envisage la construction de deux réacteurs EPR sur le site de Penly. Ce choix, s'il était confirmé, relancerait un projet initié il y a près de 20 ans et suspendu depuis le quinquennat de François Hollande. Lire AbonnésAbonnés

 
  Eau

Réutilisation des eaux usées : le cadre pour les Iota et ICPE en consultation AbonnésAbonnés

Les installations, ouvrages, travaux et activités (Iota) et les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) vont bientôt disposer d'un c... Lire

  Réutilisation des eaux usées : le cadre pour les Iota et ICPE en consultation   
  Risques

La révision des directives sur la qualité de l'air ambiant est en consultation AbonnésAbonnés

La Commission européenne lance jusqu'au 14 janvier 2021 une consultation sur la révision de la réglementation de l'UE relative à la qualité de l'air ambiant en ... Lire

  La révision des directives sur la qualité de l'air ambiant est en consultation  
 
  Économie portuaire : ouverture du concours européen Circular Port  

Économie portuaire : ouverture du concours européen Circular Port

Vous avez une idée ou un projet pour développer l'économie circulaire et la valorisation des déchets d'activités au sein des zones portuaires et maritimes ? Le ... Publi-reportage

 
 
  Gouvernance

Climat : l'Union européenne a déposé ses nouveaux engagements pour 2030 et 2050 AbonnésAbonnés

Le 18 décembre, l'Union européenne et les 27 États-membres ont soumis à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Ccnucc) leurs nou... Lire

  Climat : l'Union européenne a déposé ses nouveaux engagements pour 2030 et 2050  
  Risques

Culture du risque : Barbara Pompili lance une mission de sensibilisation du public

La mauvaise culture du risque lors de l'accident de l'usine Lubrizol avait été pointée, à la fois par la commission d'enquête du Sénat, la mission d'information... Lire

  Culture du risque : Barbara Pompili lance une mission de sensibilisation du public  
  Gouvernance

Programme Life : accord sur un budget de 5,4 milliards d'euros pour 2021-2027

Les représentants du Parlement européen et du Conseil sont parvenus le 17 décembre à un accord sur le programme européen pour l'environnement et le climat (Life... Lire

  Programme Life : accord sur un budget de 5,4 milliards d'euros pour 2021-2027  
  Risques

Programme environnement-santé-travail 2020 : l'Anses retient 34 projets

Sur les 277 projets soumis à l'occasion des deux appels à projets du programme environnement-santé-travail 2020, l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses... Lire

  Programme environnement-santé-travail 2020 : l'Anses retient 34 projets  
  Bâtiment

RE 2020 : la filière de la construction à l'unisson pour dénoncer les derniers arbitrages

Présentés le 24 novembre par le ministère de la Transition écologique, les derniers arbitrages sur la prochaine réglementation environnementale (RE 2020) des bâ... Lire

  RE 2020 :  la filière de la construction à l'unisson pour dénoncer les derniers arbitrages  
  Biodiversité

La chasse doit être suspendue si la conservation de l'espèce n'est pas assurée

Par une décision du 17 décembre 2020, le Conseil d'État a annulé l'arrêté de la ministre de la Transition écologique du 31 juillet 2019 qui avait autorisé la ch... Lire

  La chasse doit être suspendue si la conservation de l'espèce n'est pas assurée  
  Transport

Transports collectifs en site propre : un quatrième appel à projet est lancé

Un quatrième appel à projets en faveur des projets de transports collectifs en site propre (TCSP) et de pôles d'échanges multimodaux (PEM), situés hors de la ré... Lire

  Transports collectifs en site propre : un quatrième appel à projet est lancé  
  Environnement et Technique  
 
Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des déchets  

Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des déchets

par Pellenc ST
 
 
Plateforme web de pilotage de conformité pour installations industrielles  

Plateforme web de pilotage de conformité pour installations industrielles

par EALICO
 
 
Eolien : évaluez la faisabilité de votre projet  

Eolien : évaluez la faisabilité de votre projet

par VDN GROUP
 
  Juridique

Textes officiels

Energie

Délibération du 09/12/2020
Délibération n° 2020-295 du 9 décembre 2020 portant décision sur l'évolution du revenu autorisé des opérateurs de stockage souterrain de gaz naturel Storengy, T...

Déchets

Règlement délégué du 19/10/2020
Règlement délégué (UE) 2020/2174 de la Commission du 19 octobre 2020 modifiant les annexes I C, III, III A, IV, V, VII et VIII du règlement (CE) no 1013/2006 ...

Risques

Résumé du 22/12/2020
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Décision d'exécution du 18/12/2020
Décision d'exécution (UE) 2020/2182 de la Commission du 18 décembre 2020 établissant, au nom de l'Union, la réponse définitive concernant l'importation future...

Décision d'exécution du 17/12/2020
Décision d'exécution (UE) 2020/2181 de la Commission du 17 décembre 2020 déterminant les limites quantitatives applicables aux substances réglementées et allo...

Transport

Règlement délégué du 16/10/2020
Règlement délégué (UE) 2020/2173 de la Commission du 16 octobre 2020 modifiant les annexes I, II et III du règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du...

Aménagement

Arrêté du 14/12/2020
Arrêté du 14 décembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

Avis du 22/12/2020
Avis n° 28 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2020

Avis du 22/12/2020
Avis n° 30 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2020

Agroécologie

Arrêté du 15/12/2020
Arrêté du 15 décembre 2020 relatif à la composition des dossiers de demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché arrivant à échéance, lorsque ...

Consultation

Jusqu'au 18/01/21 • Bioéconomie bleue — vers un secteur UE des algues fort et durable

 
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