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[Agroécologie]Un plan en faveur des pollinisateurs pour faire oublier les néonicotinoïdes

Un plan en faveur des pollinisateurs pour faire oublier les néonicotinoïdes La réautorisation des néonicotinoïdes a laissé des traces. Le Gouvernement prépare un nouveau plan pour les pollinisateurs censé la faire oublier. Mais certaines organisations agricoles s'y opposent. Lire

 
  Gouvernance

La clause verte : un nouvel outil pour verdir la commande publique AbonnésAbonnés

Afin d'encourager la rédaction de clauses à vocation environnementale dans les marchés publics, le CD2E lance « la clause verte », une plate-forme regroupant de... Lire

  La clause verte : un nouvel outil pour verdir la commande publique  
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  Chargé d'étude Sites et Sols Pollués H/F  

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Sect. Aménagement - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

 
 
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Nouveauté : FluksAqua propose un tableau de bord spécial 'eaux claires parasites'

C'est le sujet n°1 des exploitants de réseau d'assainissement. La future réglementation recommande de s'intéresser aux infiltrations d'eaux claires parasites dè... Publi-reportage

  Nouveauté : FluksAqua propose un tableau de bord spécial 'eaux claires parasites'
 
 

solutions & innovations

 
 
Entretien et maintenance des VMC et Centrales de traitement d'air  

Entretien et maintenance des VMC et Centrales de traitement d'air

par France Hygiène Ventilation
 
 
La gamme EFFIX ARCA : mortiers innovants et dépolluants  

La gamme EFFIX ARCA : mortiers innovants et dépolluants

par Ciments Calcia
 
  Juridique

Nominations

• François de Tarragon est nommé au CSPRT

• Christian Rault est nommé membre du CSPRT

• Nominations de plusieurs membres au comité scientifique du BRGM

• Nomination de deux nouveaux membres au conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire

Textes officiels

Energie

Décret du 24/12/2020
Décret n° 2020-1700 du 24 décembre 2020 relatif aux modalités de résiliation du contrat conclu en application des articles L. 446-2 ou L. 446-5 du code de l'éne...

Décret du 24/12/2020
Décret n° 2020-1701 du 24 décembre 2020 relatif aux garanties d'origine de biogaz injecté dans les réseaux de gaz naturel

Décret du 24/12/2020
Décret du 24 décembre 2020 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite « concession de Désirée » (Nord), à la socié...

Arrêté du 24/12/2020
Arrêté du 24 décembre 2020 relatif à l'entrée en vigueur du décret n° 2020-1593 du 15 décembre 2020 autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l'...

Arrêté du 24/12/2020
Arrêté du 24 décembre 2020 relatif à l'entrée en vigueur du décret n° 2020-1594 du 15 décembre 2020 autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre ...

Déchets

Arrêté du 01/12/2020
Arrêté du 1er décembre 2020 fixant la liste des produits chimiques mentionnés au 7° de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement

Bâtiment

Décret du 23/12/2020
Décret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des v...

Arrêté du 23/12/2020
Arrêté du 23 décembre 2020 relatif à l'application de l'article R. 111-14-2 du code de la construction et de l'habitation

Biodiversité

Arrêté du 30/11/2020
Arrêté du 30 novembre 2020 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de Sain...

Arrêté du 30/11/2020
Arrêté du 30 novembre 2020 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de Sai...

Arrêté du 30/11/2020
Arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 24 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 16/11/2020
Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisa...

Arrêté du 10/11/2020
Arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de con...

Arrêté du 10/11/2020
Arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 10/11/2020
Arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 10/11/2020
Arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron (zone spéciale de conservation...

Arrêté du 10/11/2020
Arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 10/11/2020
Arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone spéciale de conservation)

Agroécologie

Décret du 23/12/2020
Décret n° 2020-1675 du 23 décembre 2020 prolongeant le mandat des membres du Haut Conseil des biotechnologies

Gouvernance

Loi du 24/12/2020
Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée

Loi du 24/12/2020
Loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à...

Arrêté du 24/12/2020
Arrêté du 24 décembre 2020 portant désignation des responsables des programmes budgétaires pour le ministère de la transition écologique

 
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