LA NEWSLETTER du lundi 08 février

Le label bas carbone, un outil pour replanter des forêts

Le label bas carbone, un outil pour replanter des forêts [Vidéo] L'été 2019 fut ravageur sur la commune de Générac, dans le Gard : deux incendies ont brulé plus de 600 hectares de forêt. Le label bas carbone vient de permettre la replantation d'une parcelle de 8 hectares, reportage vidéo.

Vient de paraître ! Actu-Environnement Le Mensuel - Février 2021
	Au sommaire [Risques naturels] Ces collectivités qui n'investissent pas assez dans la prévention [Convention citoyenne pour le climat] Le Gouvernement dévoile son projet de loi [Révision constitutionnelle] Progrès symbolique ou juridique ? [Gouvernance] Tout savoir sur la loi de finances pour 2021 Acheter le numéro S'abonner

Gouvernance

[Chronique] Comprendre et interpréter les contentieux climatiques français

Suite au jugement de l'Affaire du siècle, l'interprétation des enjeux juridiques fait débat. Dans cette nouvelle tribune, Corinne Lepage répond point par point ... Lire

Agroécologie

Nitrates : 25 années de programmes d'actions pour des résultats très éloignés des objectifs Abonnés

Une mission de hauts-fonctionnaires pointe des résultats très en-deçà des objectifs et une perte de sens chez les acteurs concernés. Elle demande de replacer la... Lire

offres d'emploi

Technicien.ne travaux et exploitation eau potable H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Agent·e de conduite de Stations d'Epuration H/F

Sect. Eau - Bretagne - Fonctionnaire

Déchets

Recyclage du papier : les députés plaident pour une collaboration renforcée entre acteurs Abonnés

Le recyclage du papier est en crise. Pour sortir de l'ornière, il faut arrêter d'opposer le papier vierge au papier recyclé et réunir tous les acteurs pour élab... Lire

Gouvernance

Le Conseil constitutionnel valide la définition du préjudice écologique réparable Abonnés

La définition du préjudice écologique réparable contenue dans l'article 1247 du code civil, issu de la loi de reconquête de la biodiversité de 2016, est conform... Lire

Energie

Projet éolien en mer au large d'Oléron : la Commission nationale du débat public est saisie

Le futur parc éolien en mer au large d'Oléron franchit une nouvelle étape. La Commission nationale du débat public a été saisie et va organiser un débat public.... Lire

TD-Diver & Baro-Diver : sondes / surveillance des eaux souterraines

par SDEC

Bennes basculantes eco GIO pour le tri sélectif des déchets d'emballages

par Goubard

Plateforme EP3 : une gamme d'éoliennes 3 et 4 MW pour vents forts à faibles

par ENERCON

Textes officiels

Risques

Décret du 05/02/2021
Décret n° 2021-123 du 5 février 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales ...

Décret du 05/02/2021
Décret n° 2021-124 du 5 février 2021 relatif à la compétence de l'inspection du travail dans les établissements et ouvrages des aménagements hydroélectriques co...

Transport

Décision d'exécution du 04/02/2021
Décision d'exécution (UE) 2021/136 de la Commission du 4 février 2021 corrigeant la décision d'exécution (UE) 2019/1119 relative à l'approbation d'un éclairag...

Biodiversité

Résumé du 05/02/2021
Résumé des récépissés de déclaration pour l'accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation...

Règlement d'exécution du 05/02/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/141 de la Commission du 5 février 2021 portant prolongation de la dérogation au règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil en ce q...

Arrêté du 03/02/2021
Arrêté du 3 février 2021 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Mé...

Arrêté du 03/02/2021
Arrêté du 3 février 2021 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale d...

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale d...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de...

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation)

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation)

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas (zone sp...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine (zone spéciale de conser...

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine(zone spéciale de conserv...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne (zone s...

Carte du 07/01/2021
Carte du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne (zone spéciale de c...

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 L'Adour

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin

Carte du 07/01/2021
Carte de l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin

Annexe du 07/01/2021
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation)

Agroécologie

Arrêté du 05/02/2021
Arrêté du 5 février 2021 autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les su...

Règlement d'exécution du 04/02/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/134 de la Commission du 4 février 2021 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «Akanthomyces muscariu...

Consultations

Jusqu'au 24/02/21 • Consultation sur le décret au titre de l'article 29 de la loi énergie-climat

Jusqu'au 01/05/21 • Changement climatique — nouvelles règles visant à prévenir les fuites de méthane dans le secteur de l'énergie

+ de textes réglementaires

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