LA NEWSLETTER du lundi 01 mars

Eau potable : Des usines modernisées et un rendement réseau ambitieux pour le SEDIF

Eau potable : Des usines modernisées et un rendement réseau ambitieux pour le SEDIF [Vidéo] Le syndicat des eaux d'Ile-de-France a entrepris la rénovation de son patrimoine. Le plan d'investissement porte sur cinq ans et s'élève à 1 Md d'euros. Au programme : rénovation d'usines, remplacement de canalisations et traque aux fuites d'eau.

9 mois
C'est la peine de prison ferme qu'a écopée un braconnier récidiviste, selon le jugement rendu le 22 février par le tribunal correctionnel de Toulon sur une affa...

Eau

Eau potable : l'Anses délivrera les agréments aux laboratoires chargés des prélèvements Abonnés

A partir du 1er mars, ce sera désormais l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) qui délivrera les a... Lire

Risques

Prévention des risques : mieux informer les acheteurs en amont de transactions immobilières

Risques sismique, d'inondation, liés au radon ou encore à un sol argileux : désormais la connaissance de l'exposition d'un logement que ce soit à des risqu... Lire

Energie

Centrale thermique du Larivot en Guyane : les ONG déposent plainte Abonnés

« Face à l'incohérence des discours climatiques du gouvernement », Guyane Nature Environnement et France Nature Environnement déposent plusieurs recours devant ... Lire

Déchets

Intégration de matières recyclées : un nouvel outil pour les fabricants Abonnés

L'éco-organisme Ecosystem propose un nouvel outil, gratuit et en accès libre, pour encourager les fabricants de produits à utiliser des matières recyclées issue... Lire

Eau

L'agence de l'eau Seine Normandie lance un appel à projets dédié aux prairies permanentes

Pour contrer la tendance à la réduction des herbages au profil des grandes cultures, l'agence de l'eau Seine-Normandie lance un nouvel appel à projets dans le c... Lire

Energie

Biocarburants à partir d'huile de palme : le Conseil d'État met fin à l'avantage fiscal pour Total

Dans une décision rendue le 24 février, le Conseil d'État confirme que tous les produits à base d'huile de palme sont exclus de la liste des biocarburants bénéf... Lire

Eau

Le Conseil d'administration de Suez juge inacceptable l'offre de Veolia

À l'unanimité, le Conseil d'administration de Suez a estimé, lors de sa réunion du 24 février 2021, que le projet de rapprochement des deux entreprises, proposé... Lire

Bidon de 5l en polyéthylène translucide de Denios

par DENIOS

Votre conseil en Droit des Énergies Renouvelables

par Green Law Avocat

Qualification OPQIBI : ingénierie pour la restauration des cours d'eau

par OPQIBI

Nomination

• Nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France

Textes officiels

Energie

Rectificatif du 25/02/2021
Rectificatif au règlement (UE) 2019/2022 de la Commission du 1er octobre 2019 définissant des exigences d'écoconception applicables aux lave-vaisselle ménagers ...

Rectificatif du 25/02/2021
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2016 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ...

Arrêté du 12/02/2021
Arrêté du 12 février 2021 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l'article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la moder...

Délibération du 17/12/2020
Délibération n° 2020-315 du 17 décembre 2020 portant proposition d'arrêté relatif aux conditions de vente et au modèle d'accord-cadre pour l'accès régulé à l'él...

Eau

Arrêté du 26/02/2021
Arrêté du 26 février 2021 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collecti...

Arrêté du 25/02/2021
Arrêté du 25 février 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 modifié relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements e...

Risques

Règlement d'exécution du 26/02/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/364 de la Commission du 26 février 2021 approuvant le chlore actif produit par électrolyse de chlorure de sodium en tant que s...

Règlement d'exécution du 26/02/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/365 de la Commission du 26 février 2021 approuvant le chlore actif libéré à partir d'acide hypochloreux en tant que substance ...

Instruction du 18/02/2021
Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales des...

Biodiversité

Avis du 27/02/2021
Avis n° 1 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

Agroécologie

Instruction du 23/02/2021
Instruction technique du 23 février 2021 - Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L. 253-5 et L. 253-7 du code rural et d...

Gouvernance

Décret du 26/02/2021
Décret n° 2021-220 du 26 février 2021 relatif à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Consultations

Jusqu'au 18/03/21 • Projet de rapport d'application de la Convention d'Aarhus en France

Jusqu'au 18/03/21 • Projet de décret portant diverses réformes en matière d'évaluation environnementale et de participation du public dans le domaine de l'environnement et apportan...

Jusqu'au 22/03/21 • Efficacité énergétique - Révision de la directive sur la performance énergétique des bâtiments

+ de textes réglementaires

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