LA NEWSLETTER du jeudi 11 mars

Fukushima : dix ans après la catastrophe nucléaire, les risques demeurent

Fukushima : dix ans après la catastrophe nucléaire, les risques demeurent Le 11 mars 2011 survenait le plus gros accident de l'histoire du nucléaire après Tchernobyl. Dix ans après, le Japon n'a pas abandonné l'atome, pas plus que la France, et le risque demeure malgré des mesures de sûreté supplémentaires.

220 millions
C'est le nombre d'hectares perdus de forêts tropicales humides depuis 1990 dans le monde. Soit environ 7 millions d'hectares qui ont disparu en moyenne chaque a...

Gouvernance

John Kerry et Bruno Le Maire soutiennent l'électricité décarbonée et une harmonisation de la taxonomie verte

Ce mercredi 10 mars, le ministre de l'Économie Bruno Le Maire a reçu à Bercy, John Kerry, l'envoyé présidentiel spécial des États-Unis pour le climat. Le présid... Lire

Energie

Bioénergies : de nouveaux critères de durabilité et d'émissions à partir du 1er juillet Abonnés

Une ordonnance transpose les critères européens de durabilité, d'efficacité énergétique et de préservation des terres pour les biocarburants, les biocombustible... Lire

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Transport

Véhicule autonome : une solution faussement durable

Alors que l'argumentaire écologique est accolé au véhicule autonome, une étude du Forum vies mobiles et de La Fabrique écologique démontre, au contraire, que ce... Lire

Biodiversité

Les exploitants d'un parc éolien condamnés à réparer la destruction d'espèces protégées Abonnés

Par une décision du 2 mars 2021, la cour d'appel de Versailles a reconnu la responsabilité de sept sociétés exploitant le parc éolien d'Aumelas (Hérault) dans l... Lire

Nouveau : le Panorama des solutions Bâtiment 2021

‣ Le secteur du Bâtiment regarde vers l'avenir et la RE 2020. Dès le 1er janvier 2022, la construction neuve devra limiter ses émissions de CO2... Ce Panorama liv... Panorama

Déchets

ICPE de méthanisation et compostage : de nouvelles prescriptions en consultation Abonnés

Les prescriptions techniques applicables aux installations de compostage et de méthanisation relevant des rubriques 2780 et 2781 de la nomenclature des installa... Lire

Déchets

Verdissement de la commande publique : la liste des produits concernés est publiée Abonnés

« À compter du 1er janvier 2021, les biens acquis annuellement par les services de l'État, ainsi que par les collectivités territoriales et leurs groupements, s... Lire

offres d'emploi

Coordonnateur Exploitation Assainissement H/F

Sect. Eau - Île-de-France - CDI

Consultant.e assistant.e à Maîtrise d'ouvrage (AMO) Eau et Assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

APIA Systeme, logiciels pour dématérialiser les processus de management

par G2D Développement

Micro-onduleur QS1, pour les panneaux photovoltaïques à haut rendement

par APsystems

Kit photovoltaïque au sol - MOBASOL B, le potager énergétique!

par MOBASOLAR

Nominations

• Jean-Damien Poncet nommé directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres

• Corinne Tourasse renouvelée dans les fonctions de directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

• Nominations au Conseil national de l'air

Textes officiels

Energie

Rectificatif du 11/03/2022
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2021/340 de la Commission du 17 décembre 2020 modifiant les règlements délégués (UE) 2019/2013, (UE) 2019/2014, (UE) 2019...

Arrêté du 01/03/2021
Arrêté du 1er mars 2021 autorisant la société Proviridis à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Déchets

Rectificatif du 11/03/2021
Rectificatif au règlement (UE) 2019/1781 de la Commission du 1er octobre 2019 fixant des exigences en matière d'écoconception applicables aux moteurs électrique...

Rapport du 10/03/2021
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-266 du 10 mars 2021 portant application de la convention conclue à Nairobi sur l'enlèvement...

Ordonnance du 10/03/2021
Ordonnance n° 2021-266 du 10 mars 2021 portant application de la convention conclue à Nairobi sur l'enlèvement des épaves

Risques

Rapport du 10/03/2021
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-267 du 10 mars 2021 relative aux sanctions des infractions aux interdictions de rejets poll...

Ordonnance du 10/03/2021
Ordonnance n° 2021-267 du 10 mars 2021 relative aux sanctions des infractions aux interdictions de rejets polluants des navires prévues par le Recueil sur la na...

Règlement d'exécution du 10/03/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/427 de la Commission du 10 mars 2021 portant approbation de la substance active «24-épibrassinolide» en tant que substance à f...

Arrêté du 03/03/2021
Arrêté du 3 mars 2021 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisat...

Aménagement

Décret du 09/03/2021
Décret n° 2021-260 du 9 mars 2021 fixant la fraction de la taxe d'accompagnement pouvant être reversée aux établissements publics de coopération intercommunale ...

Gouvernance

Rectificatif du 11/03/2021
Rectificatif au règlement (UE) 2017/821 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 fixant des obligations liées au devoir de diligence à l'égard de la c...

Rectificatif du 11/03/2021
Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2018/2066 de la Commission du 19 décembre 2018 relatif à la surveillance et à la déclaration des émissions de gaz à e...

Décret du 10/03/2021
Décret n° 2021-261 du 10 mars 2021 relatif à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-Franc...

Décret du 10/03/2021
Décret n° 2021-268 du 10 mars 2021 relatif au Conseil supérieur de la forêt et du bois

+ de textes réglementaires

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