LA NEWSLETTER du lundi 15 mars

Un développement durable du commerce en ligne est-il possible ?

Un développement durable du commerce en ligne est-il possible ? Les prochaines discussions sur l'artificialisation du projet de loi climat et résilience devraient être alimentées par l'attendu rapport pour un développement durable du commerce en ligne. Retour sur les préconisations concernant l'environnement. Abonnés

Gouvernance

Environnement dans la Constitution : l'Assemblée nationale valide le texte sans changement Abonnés

Trois jours d'examen par l'Assemblée nationale n'auront pas réussi à faire bouger les termes du projet de loi constitutionnelle relatif à la préservation de l'e... Lire

Gouvernance

Devoir de vigilance des entreprises : le Parlement européen veut durcir les règles

Les eurodéputés plaident pour de nouvelles règles européennes contraignantes sur le devoir de vigilance des multinationales et des PME cotées en matière de droi... Lire

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Déchets

Écoconception : l'Ademe accentue son soutien au numérique, à l'agro-alimentaire et à la mode Abonnés

Ce vendredi 12 mars, l'Agence de la transition écologique (Ademe) annonce le lancement de trois dispositifs de soutien à destination des entreprises pour appuye... Lire

Déchets

Recyclage chimique : IBM, Technip et Under Armour se lancent Abonnés

Le 10 mars IBM, Technip Energies, et Under Armour ont annoncé avoir conclu un accord de joint-venture pour développer le recyclage du polyéthylène téréphtalate ... Lire

offres d'emploi

Responsable d'équipe - conduite des unités de traitement EU et anti H2S H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDI

Responsable de service TEPOS H/F

Sect. Aménagement - Nouvelle-Aquitaine - CDI

Energie

Décarbonation de l'industrie : 33 nouveaux projets sélectionnés

Un nouveau lot de projets de décarbonation portés par des sites industriels a été sélectionné par l'État pour être subventionné dans le cadre du Plan de relance... Lire

Gouvernance

Les investissements fossiles, défavorables au climat, continuent d'augmenter en France

Les investissements fossiles, qui sont essentiellement des achats de véhicules trop émetteurs de CO2, ont augmenté en 2019. Ces financements dépassent les inves... Lire

OBSTAFLASH, feu de balisage nouvelle génération pour éolienne

par OBSTA

Emerit© e-RG650, le smartphone qui protège les travailleurs isolés

par MAGNETA

Votre conseil en droit de la Santé et de l'Environnement

par Huglo Lepage Avocats

Nomination

• Nominations au Conseil supérieur de la forêt et du bois

Textes officiels

Energie

Règlement d'exécution du 12/03/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/447 de la Commission du 12 mars 2021 déterminant les valeurs révisées des référentiels pour l'allocation de quotas d'émission ...

Décret du 11/03/2021
Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité

Arrêté du 10/03/2021
Arrêté du 10 mars 2021 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit « permis de Mairy » (Marne),...

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-28 - Data Centers Corbeil-Essonnes Coudray-Montceaux (91) - 2 du 3 mars 2021 relative au projet de data centers à Corbeil-Essonnes et Coudray-M...

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-31 - Production multi-combustibel - Ricanto (2A) - 3 du 3 mars 2021 relative au projet de construction de nouveaux moyens de production multi-c...

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-33 - Eolien Oléron Atlantique-Sud (17) - 2 du 3 mars 2021 relative au projet de parc éolien en mer Oléron Atlantique-Sud (17)

Eau

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-37 - Champ captant Landes du Médoc - 2 du 3 mars 2021 relative au projet de Champ captant Landes du Médoc - Bordeaux Métropole (33)

Déchets

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-30 - Entreposage combustible usé - 1 du 3 mars 2021 relative au projet de piscine d'entreposage de combustible usé - La Hague (50)

Risques

Arrêté du 22/02/2021
Arrêté du 22 février 2021 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du déc...

Bâtiment

Arrêté du 11/03/2021
Arrêté du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Transport

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-25 - Tram T10 Lyon - 1 du 3 mars 2021 relative au projet de réalisation de ligne de tramway T10 A Lyon (69)

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-26 - Tram T9 Lyon - 1 du 3 mars 2021 relative au projet de réalisation de ligne de tramway T9 A Lyon (69)

Aménagement

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-24 - Stade Nicollin Montpellier - 1 du 3 mars 2021 relative au projet de construction du stade Louis-Nicollin de Montpellier à Perols (34)

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-29 - Ferry Port Saint-Malo (35) - 3 du 3 mars 2021 relative au projet de modernisation du terminal Ferry du Naye à Saint-Malo (35)

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-32 - Aéroport de Lille-Lesquin (59) - 2 du 3 mars 2021 relative au projet de modernisation de l'aéroport de Lille-Lesquin (59)

Biodiversité

Arrêté du 08/03/2021
Arrêté du 8 mars 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2019 relatif à l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois qui ont été col...

Agroécologie

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-27-Pann-3 du 3 mars 2021 relative au projet de révision du programme d'actions national nitrates

Gouvernance

Décision du 03/03/2021
Décision n° 2021-35 - Liste garants - 6 du 3 mars 2021 relative à la modification de la liste nationale des garants

+ de textes réglementaires

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