Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mercredi 24 mars
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[Energie]Parcs photovoltaïques et biodiversité : de premiers résultats non conclusifs

Parcs photovoltaïques et biodiversité : de premiers résultats non conclusifs La filière photovoltaïque dévoile les résultats d'une première étude relative à l'impact des installations solaires au sol sur la biodiversité. Tous les effets ne sont pas négatifs, en particulier pour la flore. Lire AbonnésAbonnés

 
  Energie

L'Europe valide l'indemnisation d'EDF pour la fermeture de Fessenheim AbonnésAbonnés

La Commission européenne a autorisé, en vertu des règles de l'UE en matière d'aides d'État, la compensation accordée par la France à EDF suite à la fermeture an... Lire

  L'Europe valide l'indemnisation d'EDF pour la fermeture de Fessenheim  
  Déchets

Crassier de Florange : ArcelorMittal échappe au procès AbonnésAbonnés

ArcelorMittal ne peut plus être poursuivi pour le déversement de déchets non autorisés sur le crassier de son usine de Florange. En absorbant sa filiale lorrain... Lire

  Crassier de Florange : ArcelorMittal échappe au procès  
  Risques

Qualité de l'air dans le métro : l'association Respire reproche à la RATP de ne pas alerter les usagers

La bataille entre l'association Respire et la RATP se poursuit. Cette fois, l'association spécialisée dans la qualité de l'air, porte plainte contre la régie po... Lire

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  Gouvernance

Publicité : les députés ne veulent pas donner tout pouvoir au maire AbonnésAbonnés

Le projet de loi climat et résilience prévoit de confier au maire la police de la publicité. Les députés ont toutefois limité la portée de son pouvoir : le mair... Lire

  Publicité : les députés ne veulent pas donner tout pouvoir au maire  
  Gouvernance

Le Conseil constitutionnel affirme le droit à la participation du public sur certains engagements volontaires AbonnésAbonnés

Les sages ont censuré la procédure d'élaboration des chartes en matière de pesticides. Cette décision pourrait avoir une portée beaucoup plus large et viser l'e... Lire

  Le Conseil constitutionnel affirme le droit à la participation du public sur certains engagements volontaires  
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Class'IC intègre la réglementation post-Lubrizol pour déterminer le classement ICPE d'un site
Risques - Communiqué

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Bouée DB600 : station d'alerte instrumentée et autonome en milieux naturels  

Bouée DB600 : station d'alerte instrumentée et autonome en milieux naturels

par Xylem Analytics France
 
 
Dalle résistante TTE® Multidrain Plus pour voie d'accès et parking gazon  

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par O2D Environnement
 
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Agent de maintenance d'équipements de climatisation (CP FFP)
Formation Inter | 16 jours

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Devenir chef d'équipe d'intervention qualifié - fuite et déversement de produits dangereux
Formation Inter / Intra | 5 jours

 
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  Juridique

Textes officiels

Energie

Délibération du 21/01/2021
Délibération n° 2021-15 du 21 janvier 2021 portant décision sur l'évolution du tarif d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel de GRTgaz et Teréga a...

Délibération du 07/01/2021
Délibération n° 2021-01 du 7 janvier 2021 portant décision sur le tarif d'utilisation des terminaux méthaniers régulés

Risques

Décret du 23/03/2021
Décret n° 2021-308 du 23 mars 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales né...

Arrêté du 04/03/2021
Arrêté du 4 mars 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0703 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités...

Consultations

Jusqu'au 13/04/21 • Projets de décret et arrêtés relatifs aux exigences de performance énergétique et environnementale, et à la méthode de calcul associée, pour la réglementation e...

Jusqu'au 13/04/21 • Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période...

Jusqu'au 20/04/21 • Recharge des véhicules électriques — normes pour les points de recharge des autobus électriques

 
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