LA NEWSLETTER du mardi 20 avril

Perturbateurs endocriniens : l'Anses identifie 16 substances à étudier en priorité

Perturbateurs endocriniens : l'Anses identifie 16 substances à étudier en priorité L'Anses a identifié seize substances chimiques prioritaires à évaluer du fait de leur activité endocrinienne potentielle. Elle a également développé une méthodologie pour déterminer s'il s'agit d'un perturbateur endocrinien avéré, présumé ou suspecté. Abonnés

13,3 %
Telle est la baisse des émissions de gaz à effet de serre (GES) enregistrée en 2020 par les sites européens couverts par le système d'échange de quotas d'émissi...

Eau

Projet de loi climat : l'effacement des seuils des moulins pour la continuité écologique rendu impossible Abonnés

L'effacement de seuils de retenue des moulins ne fera plus partie des voies envisagées pour rétablir la continuité écologique des cours d'eau, selon la version ... Lire

Biodiversité

Génie écologique : deux nouvelles qualifications pour des travaux de qualité Abonnés

Parties prenantes de la réussite du volet écologique des projets d'aménagements, les spécialistes du génie écologique, et notamment l'union des professionels du... Lire

offres d'emploi

Chef-fe de projet en expertise arboricole H/F

Sect. Biodiversité - Nouvelle-Aquitaine - CDI

Technicien.ne suivi du patrimoine et coordination travaux Eau H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Biodiversité

Effarouchement de l'ours : un nouvel arrêté renforce l'encadrement des tirs non létaux Abonnés

Comme chaque année, les ministères de la Transition écologique et de l'Agriculture proposent un arrêté pour encadrer les mesures d'effarouchement de l'ours pour... Lire

Risques

Plastique : le dispositif de prévention des pertes de granulés industriels est fixé Abonnés

Un décret fixe les obligations qui incombent aux sites de production, de manipulation et de transport de granulés en plastique. L'installation d'équipements de ... Lire

UFO, surveillance caméra temporaire des sites et installations

par KOOI SECURITY

Solutions de rétention des eaux d'incendies

par Interalliance

Améthyste 300, pour collecter et désinfecter les masques et gants usagés

par A4 RECYCLAGE

Nomination

• Nominations au Conseil national de la protection de la nature

Textes officiels

Energie

Décision du 19/04/2021
Décision du 19 avril 2021 autorisant, à titre exceptionnel et temporaire, les distributeurs à détenir et à commercialiser un supercarburant sans plomb non confo...

Décision du 19/04/2021
Décision du 19 avril 2021 autorisant, à titre exceptionnel et temporaire, les distributeurs à détenir et à commercialiser un supercarburant sans plomb 95-E10 (S...

Risques

Avis du 19/04/2021
Avis de la Commission du 16 avril 2021 relatif au projet de gestion avant évacuation des déchets radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de ...

Arrêté du 24/03/2021
Arrêté du 24 mars 2021 portant homologation de la décision n° CODEP-CAE-2021-009602 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2021 portant mo...

Règlement délégué du 03/02/2021
Règlement délégué (UE) 2021/643 de la Commission du 3 février 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l'annexe VI, pa...

Directive déléguée du 15/01/2021
Directive déléguée (UE) 2021/647 de la Commission du 15 janvier 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l'annexe III ...

Aménagement

Décret du 19/04/2021
Décret n° 2021-470 du 19 avril 2021 pris pour l'application à l'aérodrome de Nantes-Atlantique des dispositions de l'article L. 6353-3 du code des transports

Décret du 19/04/2021
Décret n° 2021-471 du 19 avril 2021 portant création d'un dispositif d'aide à la revente aux propriétaires d'immeubles d'habitation riverains de certains aérodr...

Arrêté du 19/04/2021
Arrêté du 19 avril 2021 fixant la liste des parcelles cadastrales mentionnées à l'article 1er du décret n° 2021-470 du 19 avril 2021 pris pour l'application à l...

Agroécologie

Règlement du 15/04/2021
Règlement (UE) 2021/644 de la Commission du 15 avril 2021 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en...

Règlement délégué du 30/10/2020
Règlement délégué (UE) 2021/642 de la Commission du 30 octobre 2020 modifiant l'annexe III du règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil en c...

Consultations

Jusqu'au 10/05/21 • Projet d'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concern...

Jusqu'au 10/05/21 • Projet de décret relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre

+ de textes réglementaires

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