Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du jeudi 27 mai
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[Transport]Poids-lourds : un rapport sénatorial propose la création de zones de réduction des nuisances

Poids-lourds : un rapport sénatorial propose la création de zones de réduction des nuisances Une mission d'information sénatoriale fait des propositions pour limiter les nuisances liées au transport routier de marchandises. Parmi celles-ci, la création de zones de réduction des nuisances d'ici 2024. Lire AbonnésAbonnés

 
  Eau

Pollution aux pesticides dans le port de Rouen : la caractérisation des impacts environnementaux à affiner AbonnésAbonnés

Le port de plaisance de Rouen (bassin Saint Gervais) a été exposé à une pollution aux pesticides samedi 22 mai : un récipient percé d'une entreprise de transpor... Lire

  Pollution aux pesticides dans le port de Rouen : la caractérisation des impacts environnementaux à affiner  
  Risques

Bébés sans bras : des experts recommandent d'améliorer la qualité des études sur les facteurs de risque AbonnésAbonnés

Le complément de rapport sur les causes des cas d'enfants nés avec une malformation des membres supérieurs (ATMS - bébés sans bras) recensés en France est désor... Lire

  Bébés sans bras : des experts recommandent d'améliorer la qualité des études sur les facteurs de risque  
  offres d'emploi  
 
  Chef de mission Pluvial H/F  

Chef de mission Pluvial H/F

Sect. Eau - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Fonctionnaire

 
  Animateur agricole pour la protection de la ressource en eau (H/F)  

Animateur agricole pour la protection de la ressource en eau (H/F)

Sect. Agroécologie - Normandie - CDD / Mission

 
  Technicien d'exploitation en production d'eau potable H/F  

Technicien d'exploitation en production d'eau potable H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

 
 
  Aménagement

Pressing des sénateurs pour une grande loi sur les sols AbonnésAbonnés

Les membres de la commission d'enquête sénatoriale sur les sols pollués, qui a remis son rapport en septembre dernier, sont frustrés. Les différentes occasions ... Lire

  Pressing des sénateurs pour une grande loi sur les sols  
  Eau

Préservation de la ressource en eau : les leviers de la régie Eau de Paris AbonnésAbonnés

La régie Eau de Paris se dote d'un nouveau levier pour préserver sa ressource avec la signature d'un contrat Eau et climat avec l'Agence de l'eau Seine-Normandi... Lire

  Préservation de la ressource en eau : les leviers de la régie Eau de Paris  
  Risques

L'Efsa propose une nouvelle méthode d'évaluation des risques environnementaux pour les abeilles AbonnésAbonnés

À la demande du Parlement européen, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) a travaillé sur une nouvelle méthode d'évaluation des risques environn... Lire

  L'Efsa propose une nouvelle méthode d'évaluation des risques environnementaux pour les abeilles  
  Energie

Électrification des process industriels : à chacun sa solution de décarbonation AbonnésAbonnés

Dans l'objectif de décarboner l'industrie, l'électrification des process industriels est fortement mise en avant. Selon une étude de l'alliance Allice, les cond... Lire

  Électrification des process industriels : à chacun sa solution de décarbonation  
  Transport

Gazole non routier : la suppression de l'avantage fiscal remise en cause

La première étape de la suppression de l'avantage fiscal bénéficiant au gazole non routier (GNR) aurait dû intervenir le 1er juillet prochain. Mais ça ne sera p... Lire

  Gazole non routier : la suppression de l'avantage fiscal remise en cause  
  Environnement et Technique  
 
APIA Systeme, logiciels pour dématérialiser les processus de management  

APIA Systeme, logiciels pour dématérialiser les processus de management

par G2D Développement
 
 
Mistral+ : trieur optique nouvelle génération pour valoriser les déchets  

Mistral+ : trieur optique nouvelle génération pour valoriser les déchets

par Pellenc ST
 
 
Votre conseil en droit de l'Environnement industriel  

Votre conseil en droit de l'Environnement industriel

par Huglo Lepage Avocats
 
  Juridique

Nomination

• Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Textes officiels

Energie

Arrêté du 17/05/2021
Arrêté du 17 mai 2021 autorisant la société Seolis à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Arrêté du 17/05/2021
Arrêté du 17 mai 2021 autorisant la société Allego France à exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente

Arrêté du 17/05/2021
Arrêté du 17 mai 2021 autorisant la société Reservoir Sun à exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente

Délibération du 29/04/2021
Délibération n° 2021-119 du 29 avril 2021 portant décision sur l'évolution de la grille tarifaire du tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribu...

Eau

Arrêté du 20/04/2021
Arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la...

Risques

Règlement d'exécution du 26/05/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/843 de la Commission du 26 mai 2021 renouvelant l'approbation de la substance active «cyazofamid» conformément au règlement (C...

Décret du 25/05/2021
Décret n° 2021-652 du 25 mai 2021 relatif aux compétences et à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé

Transport

Rapport du 26/05/2021
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-659 du 26 mai 2021 relative aux modalités d'instauration d'une taxe sur le transport routie...

Ordonnance du 26/05/2021
Ordonnance n° 2021-659 du 26 mai 2021 relative aux modalités d'instauration d'une taxe sur le transport routier de marchandises recourant à certaines voies du d...

Biodiversité

Arrêté du 19/05/2021
Arrêté du 19 mai 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 relatif aux mesures de prévention et de surveillance à mettre en place en matière de chasse et d'act...

Consultation

Jusqu'au 16/06/21 • Arrêté ministériel relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines installations classées du secteur de la préservation du bois et d...

 
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