LA NEWSLETTER du vendredi 25 juin

Des compétences confiées aux collectivités pour développer la filière hydrogène

Des compétences confiées aux collectivités pour développer la filière hydrogène « Permettre aux régions, départements, communes, et à la Ville de Paris de participer activement au développement de la filière de l'hydrogène décarboné, tant pour utiliser l'hydrogène comme carburant pour le transport public que pour décarboner l'industr... Abonnés

Agroécologie

Méthanisation : un guide de bonnes pratiques d'épandage de digestats

AgroParisTech publie un guide de bonnes pratiques d'épandage de digestats de méthanisation. Ce guide est le fruit d'un travail de 18 mois. « Nous avons voulu... Lire

Déchets

La mer Méditerranée, une beauté... plastique ?

Pour la première fois, une équipe scientifique internationale, dont l'Ifremer fait partie, a analysé la teneur en plastiques des profondeurs de la Méditerranée.... Lire

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Agroécologie

Les externalités positives de l'agriculture reconnues par le code rural

Le Sénat a adopté le 22 juin un amendement au projet de loi climat qui prévoit que la politique en faveur de l'agriculture vise à reconnaître et mieux valoriser... Lire

Gouvernance

Un nouvel appel à projets pour maîtriser les impacts du commerce en ligne

L'Agence de la transition écologique (Ademe) lance un appel à projets qui vise à maîtriser les impacts environnementaux, sociaux et économiques du commerce en l... Lire

Ginger BURGEAP : une maîtrise de A à Z des études de dépollution

‣ En France, la quête de foncier justifie de dépolluer des terrains très dégradés. À l'international, la sensibilité environnementale progresse. Ginger BURGEAP él... 3 questions à...

Déchets

Valorisation des déchets : les objectifs du comité stratégique de filière sont redéfinis Abonnés

Le Comité stratégique de filière (CSF) transformation et valorisation des déchets a signé ce jeudi 24 juin un avenant au contrat stratégique de filière signé in... Lire

Biodiversité

Les engrais de synthèse interdits pour les usages non-agricoles d'ici 2027 Abonnés

En commission, les sénateurs avaient introduit un amendement au projet de loi climat qui interdisait l'utilisation des engrais de synthèse dans les propriétés n... Lire

offres d'emploi

Responsable Process Autosurveillance et métrologie H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

Technicien.ne eau assainissement H/F

Sect. Eau - Occitanie - Fonctionnaire

Agroécologie

Retard de paiement des aides à la bio : l'État condamné pour faute Abonnés

Par un jugement rendu le 2 juin 2021, le tribunal administratif de Dijon a condamné l'État à indemniser un agriculteur de l'Yonne qui avait subi des retards de ... Lire

Transport

Moduler les péages en fonction des performances environnementales des poids-lourds Abonnés

Le Sénat a adopté le 23 juin un amendement du Gouvernement au projet de loi climat qui permet de moduler les péages en fonction du type de motorisation ou des é... Lire

Déchets

Déchets des navires : la France consulte sur la transposition de la directive Abonnés

Jusqu'au 12 juillet 2021, le ministère de la Transition écologique consulte le public sur son projet d'ordonnance et de décret qui transposent la directive euro... Lire

Panneaux solaires haut de gamme pour sites isolés, camping-cars et bateaux

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Être représenté au sein des sphères d'influence du secteur de l'énergie

par Energie-legal

Class'ATEX®© , une solution numérique d'aide au classement des zones ATEX

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38th European Photovoltaic Solar Energy - Conference and Exhibition (EU PVSEC 2021)
06 septembre au 10 septembre - En ligne The world's leading forum for PV Research and Development and the biggest Conference on PV Solar Energy worldwide. This year it will be held fully virtual, allo...

Expobiogaz 2021
01 septembre au 02 septembre - Metz (57) Le salon national du gaz renouvelable, un rendez-vous de référence en France traitant l'ensemble des solutions pour la production et la valorisation du gaz reno...

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Nominations

• Nomination au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité

• Nominations au conseil d'administration de Météo-France

Textes officiels

Energie

Décision du 02/06/2021
Décision n° 2021/73/Eolien Dunkerque/8 du 2 juin 2021 relative au projet de parc éolien en mer au large de Dunkerque et son raccordement électrique

Décision du 02/06/2021
Décision n° 2021/75/Eolien Sud Bretagne/7 du 2 juin 2021 relative au projet éolien flottant au sud de la Bretagne

Eau

Décision du 02/06/2021
Décision n° 2021/77/Sage Yerres/1 du 2 juin 2021 relative à la révision du Sage de l'Yerres (91)

Risques

Décret du 24/06/2021
Décret n° 2021-805 du 24 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de c...

Gouvernance

Arrêté du 07/06/2021
Arrêté du 7 juin 2021 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2014 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet ...

Décision du 02/06/2021
Décision n° 2021/72/Liste garants/9 du 2 juin 2021 relative à la modification de la liste nationale des garants

Consultation

Jusqu'au 22/07/21 • Draft amendment of Annex XIV to the Reach Regulation

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