Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du jeudi 12 août
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[Gouvernance]Rapport du Giec : le réchauffement climatique peut encore être atténué

Rapport du Giec : le réchauffement climatique peut encore être atténué Le réchauffement climatique est déjà en route, et certains de ses effets sont déjà irréversibles mais il est encore possible de les atténuer. Un défi qui nécessite une baisse drastique et peu probable des émissions de gaz à effet de serre. Lire

 
  Energie

L'hydrogène bleu n'est pas une alternative suffisamment « décarbonée » AbonnésAbonnés

Deux chercheurs américains ont publié ce jeudi 12 août une étude évaluant le taux d'émissions de gaz à effet de serre de l'hydrogène bleu. Censé être « décarbon... Lire

  L'hydrogène bleu n'est pas une alternative suffisamment « décarbonée »  
  Risques

Comment mettre en œuvre le pass sanitaire en entreprises AbonnésAbonnés

Le pass sanitaire sera obligatoire à compter du 30 août pour les salariés des établissements accueillant du public. Le Gouvernement tente d'apporter des réponse... Lire

  Comment mettre en œuvre le pass sanitaire en entreprises  
  actu environnement blogs redaction expertise  
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  Risques

Risque radon : les lieux de travail spécifiques où une évaluation s'impose AbonnésAbonnés

Un arrêté interministériel, publié le 11 août 2021, définit la liste des lieux de travail spécifiques, autres que les bâtiments, où l'évaluation du risque radon... Lire

  Risque radon : les lieux de travail spécifiques où une évaluation s'impose  
  Energie

Le géant coréen Hanwha acquiert les activités de RES en France AbonnésAbonnés

Hanwha, l'un des plus importants conglomérats sud-coréens, s'apprête à renforcer son implantation dans le secteur français des énergies renouvelables. Sa branch... Lire

  Le géant coréen Hanwha acquiert les activités de RES en France  
 
  Bâtiments publics : mode d'emploi pour bénéficier du programme ACTEE  

Bâtiments publics : mode d'emploi pour bénéficier du programme ACTEE

L'obligation Éco-énergie tertiaire fixe un rendez-vous aux collectivités dès 2030. Pour réussir la rénovation énergétique des bâtiments, le programme ACTEE sait... Publi-reportage

 
 
  Transport

Bornes de recharge électrique : comment bénéficier du crédit d'impôt AbonnésAbonnés

Un arrêté, publié le 11 août 2021, définit les caractéristiques techniques des bornes de recharge pour véhicules électriques éligibles au nouveau crédit d'impôt... Lire

  Bornes de recharge électrique : comment bénéficier du crédit d'impôt  
  Biodiversité

[Vidéo] Biodiversité en ville : renaissance et renaturation de la Bièvre en région parisienne

Depuis fin 2019, un chantier de renaturation vise à déterrer la Bièvre sur 600 mètres entre Gentilly et Arcueil dans le Val-de-Marne. Une manière de remettre de... Lire

  Biodiversité en ville : renaissance et renaturation de la Bièvre en région parisienne  
  offres d'emploi  
 
  Electrotechnicien secteur eau H/F  

Electrotechnicien secteur eau H/F

Sect. Eau - Occitanie - CDD / Mission

 
  Adjoint.e au responsable de service Assistance à la gestion de l'eau H/F  

Adjoint.e au responsable de service Assistance à la gestion de l'eau H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

 
 
  Déchets

REP tabac : la société Alcome agréée en tant qu'éco-organisme AbonnésAbonnés

Un arrêté interministériel, publié le 10 août au Journal officiel, agrée pour six ans la société Alcome en tant qu'éco-organisme de la filière de responsabilité... Lire

  REP tabac : la société Alcome agréée en tant qu'éco-organisme  
  Agroécologie

Le potentiel énergétique de la biomasse agricole n'est pas encore suffisant pour 2050 AbonnésAbonnés

France Stratégie estime que le potentiel de la biomasse agricole actuellement mobilisée pour la production d'énergie n'atteint pas les objectifs fixés pour 2050... Lire

  Le potentiel énergétique de la biomasse agricole n'est pas encore suffisant pour 2050  
  Agroécologie

Pesticides : l'épandage par drones doit prendre en compte la santé des travailleurs AbonnésAbonnés

L'épandage des pesticides par drones doit prendre en compte la santé des personnes travaillant à proximité immédiate de la parcelle traitée. C'est la raison pou... Lire

  Pesticides : l'épandage par drones doit prendre en compte la santé des travailleurs  
  Biodiversité

Deux hêtraies françaises au patrimoine mondial de l'Unesco

Chacune à une extrémité de la France, les forêts des réserves naturelles de la Massane (Midi-Pyrénées) et du Grand Ventron (Alsace) sont entrées au patrimoine m... Lire

  Deux hêtraies françaises au patrimoine mondial de l'Unesco  
  Biodiversité

Chasses traditionnelles : le Conseil d'État siffle la fin de la partie

Après l'interdiction de la chasse à la glu en juin dernier, le Conseil d'État porte un nouveau coup aux chasses traditionnelles en France. Il annule plusieurs a... Lire

  Chasses traditionnelles : le Conseil d'État siffle la fin de la partie  
  Risques

Pollution atmosphérique : le CNRS et le Cnes vont lancer une campagne de mesure en région boréale

Quelles quantités de méthane, préalablement piégé, le pergélisol (sous-sol gelé) relâche-t-il au fur et à mesure qu'il fond ? La campagne de mesure Magic 2... Lire

  Pollution atmosphérique : le CNRS et le Cnes vont lancer une campagne de mesure en région boréale  
  Biodiversité

Les microplastiques perturberaient la croissance et le taux de reproduction des poissons

Les microplastiques présents dans les milieux aquatiques perturbent la croissance et la reproduction des poissons. C'est ce qu'a montré une étude menée par l'In... Lire

  Les microplastiques perturberaient la croissance et le taux de reproduction des poissons  
 
Les Blogs

Gestion des sites et sols pollués : victoire judiciaire pour l'UCIE

Thierry Blondel, président de l'UCIE, salue la dernière décision du Conseil d'État du 21 juillet 2021, concernant les modalités de certification en gestion des sites et sols pollués, et propose de la rendre plus professionnelle.

Par Association UCIE
(Environnement)
et THIERRY BLONDEL
(président UCIE)
 

Tri des sept flux sur le chantier de BTP : quelles preuves et sanctions anticiper ?

Le décret précisant les modalités du tri à la source des sept flux sur le chantier a été publié le 18 juillet dernier. D'ores et déjà en vigueur, il convient de s'interroger au plus vite sur son application opérationnelle.

Par ELISABETH GELOT
(Avocat Droit de l'environnement)
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  Environnement et Technique  
 
Entreprises du BTP : et si vous optiez pour des matériaux recyclés ?  

Entreprises du BTP : et si vous optiez pour des matériaux recyclés ?

par Biogénie
 
 
Votre conseil en droit de l'Environnement industriel  

Votre conseil en droit de l'Environnement industriel

par Huglo Lepage Avocats
 
 
LG NeON® R 390-400 Wc, l'ultra-performance photovoltaïque  

LG NeON® R 390-400 Wc, l'ultra-performance photovoltaïque

par LG Electronics France
 
  Juridique

Nominations

• Nominations à la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques du Conseil d'orientation des conditions de travail

• Nominations à la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientat

• Nominations à la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles

• Nominations à la commission relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail

Textes officiels

Déchets

Décision du 11/08/2021
Décision de la Commission du 11 août 2021 instituant le groupe d'experts de la Commission sur les statistiques sur les déchets d'emballages en plastique

Arrêté du 23/07/2021
Arrêté du 23 juillet 2021 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Solutions innovantes pour l'amélioration de la recyclabilité, le ...

Risques

Décret du 11/08/2021
Décret n° 2021-1069 du 11 août 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de ...

Règlement du 10/08/2021
Règlement (UE) 2021/1323 de la Commission du 10 août 2021 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans ce...

Loi du 05/08/2021
Loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire

Règlement d'exécution du 03/08/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1322 de la Commission du 3 août 2021 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2019/2076 en vue d'apporter des modifications adm...

Arrêté du 30/06/2021
Arrêté du 30 juin 2021 relatif aux lieux de travail spécifiques pouvant exposer des travailleurs au radon

Bâtiment

Décret du 11/08/2021
Décret n° 2021-1070 du 11 août 2021 fixant les modalités d'octroi de l'aide à la relance de la construction durable

Transport

Décret du 09/08/2021
Décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

Arrêté du 29/07/2021
Arrêté du 29 juillet 2021 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt « Digitalisation et Décarbonation du transport Ferr...

Arrêté du 27/05/2021
Arrêté du 27 mai 2021 pris pour l'application de l'article 200 quater C du code général des impôts

Agroécologie

Règlement d'exécution du 10/08/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1325 de la Commission du 10 août 2021 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2020/977 en ce qui concerne la période d'applica...

Gouvernance

Arrêté du 03/08/2021
Arrêté du 3 août 2021 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Soutenir les alternatives vertes »

Consultations

Jusqu'au 23/08/21 • Projet d'ordonnance relative à l'évolution des modalités d'évaluation des biotechnologies et à la simplification de la procédure applicable aux utilisations con...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses calcicoles de la côte chalonnaise » renommé « Côte chalonnaise » (z...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunisois » (...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bords de Loire entre Iguerande et Decize » renommé « Val de Loire bocage...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 06 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d'Iguerande à Decize » renommé « Val de Loire bocager ...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 08 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais ...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Cavités à chauves-souris en Bourgogne » (zone spéciale de conservation) - FR...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l'arrêté du 24 février 2015 portan...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale d...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » (zon...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l'Yonne amont » renommé « Milieux hum...

Jusqu'au 30/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et r...

Jusqu'au 31/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles de la Côte et arrière côte de Beaune » reno...

Jusqu'au 31/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 26 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont...

Jusqu'au 31/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » et abroge...

Jusqu'au 31/08/21 • Arrêté modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation) - FR4301289

Jusqu'au 04/09/21 • Projet d'arrêté modifiant les arrêtés ministériels du 24 septembre 2020 concernant les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à a...

Jusqu'au 06/09/21 • Projet d'arrêté modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets d'activités à risques...

Jusqu'au 09/09/21 • Projet d'arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie...

Jusqu'au 09/09/21 • Projet d'arrêté portant cahier des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie des producteurs des contenus et...

Jusqu'au 27/09/21 • Pêche – mesures de conservation et de gestion en Méditerranée et en mer Noire (modification)

Jusqu'au 06/10/21 • Émissions de CO2 du transport maritime — encourager l'utilisation de carburants à faible teneur en carbone

Jusqu'au 06/10/21 • Carburants durables pour l'aviation — ReFuelEU Aviation

Jusqu'au 06/10/21 • Véhicules à faibles émissions — améliorer les infrastructures de ravitaillement/recharge de l'UE

Jusqu'au 06/10/21 • Règles de l'UE en matière d'énergies renouvelables — réexamen

Jusqu'au 06/10/21 • Directive sur l'efficacité énergétique (DEE) — évaluation et réexamen

Jusqu'au 21/10/21 • Protection du milieu marin — révision des règles de l'UE

Jusqu'au 15/11/21 • Révision de la législation de l'UE relative à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances chimiques

 
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