Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 06 septembre
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[Biodiversité]Ouverture du congrès mondial de l'UICN : les annonces d'Emmanuel Macron

Ouverture du congrès mondial de l'UICN : les annonces d'Emmanuel Macron À l'occasion de l'ouverture du congrès mondial de la nature ce vendredi 3 septembre à Marseille, le chef de l'État a fait plusieurs annonces. Certaines d'entre elles devraient être mises en œuvre dans le cadre de la présidence française de l'Union e... Lire

 
  Energie

Biométhane : GRDF présente plusieurs initiatives pour booster la filière AbonnésAbonnés

GRDF a dévoilé trois nouveaux dispositifs pour faire progresser la méthanisation en France, à l'occasion du salon Expobiogaz 2021, tenu à Metz les 1er et 2 sept... Lire

  Biométhane : GRDF présente plusieurs initiatives pour booster la filière  
  Eau

Partage de la ressource : le Varenne agricole de l'eau précise son cadre de réflexion AbonnésAbonnés

Le groupe de travail élargi sur le partage de la ressource en eau du Varenne agricole de l'eau s'est réuni le premier septembre. Une occasion de faire le point ... Lire

  Partage de la ressource : le Varenne agricole de l'eau précise son cadre de réflexion  
  pollutec salon transition ecologique environnement energie lyon  
  pollutec salon transition ecologique environnement energie lyon  
  Déchets

Emballages : l'Ademe et Citeo passent au crible la consommation hors foyer AbonnésAbonnés

Une étude de l'Ademe détaille l'origine par secteur et la nature des 37 milliards d'emballages issus de la consommation hors foyer. Une étude clé, alors que la ... Lire

  Emballages : l'Ademe et Citeo passent au crible la consommation hors foyer  
  Biodiversité

Le Gouvernement promet de nouveaux effectifs pour gérer les aires protégées

À l'ouverture du Congrès mondial de la nature, le ministère de la Transition écologique annonce une hausse des effectifs des parcs nationaux pour 2022. Les synd... Lire

  Le Gouvernement promet de nouveaux effectifs pour gérer les aires protégées  
  offre d'emploi  
 
  Chef de service suivi de la dépollution des eaux H/F  

Chef de service suivi de la dépollution des eaux H/F

Sect. Eau - Centre-Val-de-Loire - CDI

 
 
  Aménagement

Montagne d'or : l'exploitant annonce avoir optimisé son projet AbonnésAbonnés

Dans un communiqué daté du 1er septembre, Orea Mining, qui détient 45 % de la joint-venture Montagne d'or, se dit heureuse d'annoncer « une conception de projet... Lire

  Montagne d'or : l'exploitant annonce avoir optimisé son projet  
  Agroécologie

Un tribunal condamne des agriculteurs pour l'utilisation du pesticide dichloropropène interdit en France

Par un jugement du 1er septembre 2021, le tribunal correctionnel de Coutances (département de la Manche) a condamné plusieurs exploitants agricoles et leurs int... Lire

  Un tribunal condamne des agriculteurs pour l'utilisation du pesticide dichloropropène interdit en France  
  Environnement et Technique  
 
Economie circulaire : une expertise juridico-technique en droit des déchets  

Economie circulaire : une expertise juridico-technique en droit des déchets

par LPA-CGR avocats
 
 
Onduleurs SOLARMAX de dernière génération pour votre autonomie en énergie  

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par ECOTERRE ENERGY
 
 
BioDECONDITIONNEUR™  de rebuts alimentaires emballés Paddle Depacker  

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par MAVITEC Green Energy
 
  Juridique

Nomination

• Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

Textes officiels

Energie

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 autorisant la société Electricité de France à exploiter une installation de production d'électricité au titre de l'article L. 311-5 du co...

Risques

Règlement d'exécution du 03/09/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1446 de la Commission du 3 septembre 2021 rectifiant les règlements d'exécution (UE) no 540/2011 et (UE) no 563/2014 en ce qui...

Règlement d'exécution du 03/09/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1448 de la Commission du 3 septembre 2021 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «carbonate de calci...

Règlement d'exécution du 03/09/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1449 de la Commission du 3 septembre 2021 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongati...

Règlement d'exécution du 03/09/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1450 de la Commission du 3 septembre 2021 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la période d'...

Règlement d'exécution du 03/09/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1451 de la Commission du 3 septembre 2021 portant non-approbation du sulfure de diméthyle en tant que substance de base confor...

Règlement d'exécution du 03/09/2021
Règlement d'exécution (UE) 2021/1452 de la Commission du 3 septembre 2021 renouvelant l'approbation de la substance active «hydrogénocarbonate de potassium» e...

Arrêté du 12/08/2021
Arrêté du 12 août 2021 définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes d'exemption au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen ...

Arrêté du 28/06/2021
Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines installations classées du secteur de la préservation du bois ...

Transport

Règlement délégué du 23/06/2021
Règlement délégué (UE) 2021/1445 de la Commission du 23 juin 2021 modifiant les annexes II et VII du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conse...

Règlement délégué du 17/06/2021
Règlement délégué (UE) 2021/1444 de la Commission du 17 juin 2021 complétant la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le...

Aménagement

Décret du 04/09/2021
Décret n° 2021-1150 du 4 septembre 2021 portant classement du parc naturel régional du Doubs Horloger (région Bourgogne-Franche-Comté)

Décret du 04/09/2021
Décret n° 2021-1151 du 4 septembre 2021 portant classement du parc naturel régional Corbières-Fenouillèdes (région Occitanie)

Arrêté du 02/09/2021
Arrêté du 2 septembre 2021 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement du contournement Ouest de Montpellier, emportant mise en compatibilité des doc...

Biodiversité

Avis du 04/09/2021
Avis n° 9 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

Avis du 04/09/2021
Avis n° 10 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

Avis du 04/09/2021
Avis n° 29 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

Avis du 04/09/2021
Avis n° 30 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2021

Décret du 04/09/2021
Décret n° 2021-1148 du 4 septembre 2021 portant création de la réserve intégrale de Roche Grande dans le cœur du parc national du Mercantour

Décret du 04/09/2021
Décret n° 2021-1149 du 4 septembre 2021 portant extension du périmètre et modification de la réglementation de la réserve naturelle nationale d'Iroise (Finistèr...

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 portant approbation de la délibération n° B48/2021 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant modification de...

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 portant approbation de la délibération n° B50/2021 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant contingent de l...

Arrêté du 13/08/2021
Arrêté du 13 août 2021 modifiant l'arrêté du 22 mars 2013 portant création d'une autorisation européenne de pêche pour la pêche professionnelle du thon rouge (T...

Arrêté du 25/05/2021
Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spécial...

Gouvernance

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 portant nomination de la présidente du comité spécialisé chargé du suivi du Programme national et des programmes régionaux de la forêt et...

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 portant nomination du président du comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et ...

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 portant nomination du président du comité spécialisé « Europe et international » au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois

Arrêté du 30/08/2021
Arrêté du 30 août 2021 portant nomination de la présidente du comité spécialisé « Forêt, bois et territoire » au sein du Conseil supérieur de la forêt et du boi...

Consultation

Jusqu'au 01/10/21 • Agriculture biologique – Registres et déclarations des opérateurs (caractéristiques)

 
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