LA NEWSLETTER du mercredi 29 septembre

Les camions au GNL polluent plus que les camions Diesel, selon une nouvelle étude

Les camions au GNL polluent plus que les camions Diesel, selon une nouvelle étude Transport & Environnement, un regroupement d'ONG européennes, a publié une étude énonçant que les camions roulant au GNL émettent plus de particules ultrafines et entraînent l'émission de plus de gaz à effet de serre que les camions Diesel.

Bâtiment

RE 2020 : consultation sur les exigences visant les bureaux et les bâtiments scolaires Abonnés

Une consultation publique est ouverte sur les projets de décret et d'arrêté qui précisent les exigences de la RE 2020 pour les bureaux et les bâtiments scolaire... Lire

RE 2020 : consultation sur les exigences visant les bureaux et les bâtiments scolaires

Risques

Ces entrepôts qui oublient qu'ils sont des installations à risques Abonnés

La législation des installations classées est mal appliquée par les exploitants d'entrepôts. C'est ce qui ressort des bilans effectués dans deux régions différe... Lire

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innoEnergy business booster revolution industrielle

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Transport

Rationner la mobilité carbonée, une alternative à la taxe carbone

Selon une étude du Forum Vies mobiles, une carte carbone individuelle associée à des quotas annuels serait à la fois plus équitable et plus efficace que la taxe... Lire

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Agroécologie

Nouveaux OGM : la Commission européenne consulte sur un nouveau cadre juridique Abonnés

« Un cadre juridique applicable aux plantes obtenues par mutagénèse ciblée et par cisgénèse, ainsi qu'aux produits destinés à l'alimentation humaine et animale ... Lire

Nouveaux OGM : la Commission européenne consulte sur un nouveau cadre juridique

offres d'emploi

Chargé(e) d'étude Sites et Sols Pollués H/F

Sect. Aménagement - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

Technicien assainissement non collectif (spanc) h/f

Sect. Eau - Hauts-de-France - CDD / Mission

Déchets

Les produits visés par les REP jouets, articles de sport et articles de bricolage sont connus Abonnés

Un décret fixe le périmètre des produits concernés, à partir de 2022, par les nouvelles filières REP portant sur les jouets, sur les articles de sport et de loi... Lire

Les produits visés par les REP jouets, articles de sport et articles de bricolage sont connus

Risques

Pollution au plomb de Notre-Dame : une juge d'instruction désignée

« La juge d'instruction Élise Treguer vient d'être désignée pour instruire la plainte avec constitution de partie civile de Robin des bois », annonce l'ass... Lire

Pollution au plomb de Notre-Dame : une juge d'instruction désignée

Agroécologie

Certificats d'économie de phytos : un projet de décret en consultation Abonnés

Depuis le 20 septembre et jusqu'au 10 octobre prochain, un projet de décret en Conseil d'État, comportant des précisions et des modifications relatives aux cert... Lire

Certificats d'économie de phytos : un projet de décret en consultation

Eau

Réutilisation des eaux usées : le nouveau cadre pour l'expérimentation en consultation Abonnés

Les conditions pour expérimenter de nouveaux usages des eaux usées traitées sont désormais en consultation : un projet de décret et un arrêté précisent le ... Lire

Réutilisation des eaux usées : le nouveau cadre pour l'expérimentation en consultation


Rapport du Giec (1/3) : Les futurs possibles A travers l'analyse du rapport des décideurs émis par le Giec en août 2021, Christian de Perthuis alerte sur la nette tendance à la hausse du réchauffement et sur l'urgence de l'action climatique pour endiguer les conséquences probables qui se profilent.
Par Christian de Perthuis (Economiste)

Pollution des sols : qui est responsable ? Louise Tschanz et Olivier Buisine proposent une analyse de la législation européenne encadrant la pollution des sols. Ils démontrent sa complexité et appellent à la création d'un statut juridique du sol et d'un cadre renforçant droits et protection.
Par Louise Tschanz (Avocate spécialiste en droit de l'environnement)
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par Eurochlore SAS

HURRIFEX, séparateur aéraulique pour pierres et plastiques souples

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par HANTSCH

Nominations

• Simon Martin nommé conseiller automobile, nouvelles mobilités, planification énergétique dans les transports au cabinet du ministre délégué aux transports

• Riyad Djaffar nommé directeur régional de la mer et du littoral de Corse

• Éric Fisse nommé directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

• Nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques

Textes officiels

Risques

Arrêté du 23/09/2021
Arrêté du 23 septembre 2021 portant agrément de la société AD2i Ingénierie en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Arrêté du 24/08/2021
Arrêté du 24 août 2021 pris en application du III de l'article 2-3 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la ges...

+ de textes réglementaires

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