LA NEWSLETTER du mardi 23 novembre

Lancement du plan national en faveur des pollinisateurs

Lancement du plan national en faveur des pollinisateurs Le Plan national en faveur des pollinisateurs a enfin été publié. Outre son lot d'actions transversales, il prévoit une nouvelle réglementation de l'épandage des pesticides sur les cultures dites attractives, avec une mise en œuvre très progressive.

Gouvernance

Bruxelles veut adapter le droit de la concurrence aux enjeux de la transition écologique Abonnés

L'exécutif européen prépare une modification du droit de la concurrence qui intégre les impacts environnementaux. Les États ne devraient plus pouvoir soutenir l... Lire

Bruxelles veut adapter le droit de la concurrence aux enjeux de la transition écologique

Energie

Hiver 2021 : le risque de tension reste faible, selon la nouvelle méthode RTE Abonnés

Le bilan prévisionnel de mars 2021 restera d'actualité cet hiver, selon RTE. Le gestionnaire du réseau annonce néanmoins changer sa procédure d'analyse, l'actua... Lire

Hiver 2021 : le risque de tension reste faible, selon la nouvelle méthode RTE

preventica sante securite qualite vie travail paris rdv

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Agroécologie

[Interview] Projet Bag'ages : « Il fallait objectiver les effets de plusieurs pratiques agroécologiques » Abonnés

Adour-Garonne sera le bassin le plus exposé au changement climatique. Parmi les pistes de résilience : sa transition agroécologique. Le projet Bag'ages s'est pe... Lire

Projet Bag'ages : « Il fallait objectiver les effets de plusieurs pratiques agroécologiques »

Gouvernance

Compensation carbone : un dispositif d'avance pour soutenir les industriels Abonnés

Le gouvernement a fait adopter, le 8 novembre, deux amendements au projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) afin de mettre en place un système d'avance po... Lire

Compensation carbone : un dispositif d'avance pour soutenir les industriels

Gouvernance

Hausse des prix de l'énergie : le gouvernement vient à la rescousse des fournisseurs de gaz Abonnés

Le 5 novembre, les députés ont adopté un amendement du gouvernement afin d'« accompagner la mise en œuvre du bouclier tarifaire pour les fournisseurs de g... Lire

Hausse des prix de l'énergie : le gouvernement vient à la rescousse des fournisseurs de gaz

Aménagement

Deuxième édition du Fonds friches : 1133 hectares seront traités

Lancée en juillet par les préfets de région, la deuxième édition du Fonds friches a retenu 503 lauréats, sur 1130 candidatures, pour plus de 280 millions d'euro... Lire

Deuxième édition du Fonds friches : 1133 hectares seront traités

Risques

Antibiorésistance en médecine animale : la pression diminue, mais reste à surveiller

La tendance est globalement bonne concernant l'antibiorésistance en santé animale, mais des points de vigilance restent à surveiller : c'est ce qui ressort des ... Lire

Antibiorésistance en médecine animale : la pression diminue, mais reste à surveiller

Biodiversité

Parcs nationaux : les créations de postes financées par une hausse de la contribution de l'OFB Abonnés

Lors de la présentation du projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022), le 22 septembre dernier, le ministère de la Transition écologique s'était félicité de... Lire

Parcs nationaux : les créations de postes financées par une hausse de la contribution de l'OFB

Gouvernance

Décarbonation de l'industrie : l'Ademe annonce 42 nouveaux lauréats à l'appel à projets Abonnés

Ce vendredi 20 novembre, les ministères de l'Écologie, de l'Économie et de l'Industrie ont sélectionné 42 nouveaux lauréats à l'appel à projets Décarbonation de... Lire

Décarbonation de l'industrie : l'Ademe annonce 42 nouveaux lauréats à l'appel à projets

Aménagement

Étude d'impact : le Conseil d'État fixe des limites à la présentation de solutions de substitution Abonnés

Le contentieux portant sur la centrale de production d'électricité de Landivisiau (Finistère) fait décidément évoluer la jurisprudence. En même temps qu'une déc... Lire

Étude d'impact : le Conseil d'État fixe des limites à la présentation de solutions de substitution

Éolien-solaire : réussir la phase conception-construction de votre projet

Éolien-solaire : réussir la phase conception-construction de votre projet

par RES

SOFREL LS/LT : dataloggers IoT pour la gestion du cycle de l'eau

SOFREL LS/LT : dataloggers IoT pour la gestion du cycle de l'eau

par LACROIX - Environment

Qualification OPQIBI : ingénierie pour la restauration des cours d'eau

Qualification OPQIBI : ingénierie pour la restauration des cours d'eau

par OPQIBI

Textes officiels

Risques

Arrêté du 22/11/2021
Arrêté du 22 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire

Agroécologie

Arrêté du 10/11/2021
Arrêté du 10 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2003 modifié relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire ...

Consultations

Jusqu'au 13/12/21 • Projet de décret relatif à l'extension de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Jusqu'au 22/01/22 • Consultation du public concernant le projet du plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aérodrome de Nice-Côte d'Azur pour la période 2020-2024

+ de textes réglementaires

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