LA NEWSLETTER du mercredi 01 décembre

Neutralité carbone : l'Ademe écrit quatre récits possibles pour la France d'ici à 2050

Neutralité carbone : l'Ademe écrit quatre récits possibles pour la France d'ici à 2050 Après négaWatt et RTE, c'est au tour de l'Agence de la transition écologique d'offrir sa vision de la France en 2050. Déclinée en quatre scénarios, plus ou moins sobres, elle ne s'arrête pas seulement au mix énergétique.

Déchets

Révision de la redevance pour le financement du suivi des filières REP par l'Ademe Abonnés

Un arrêté, publié au Bulletin officiel du ministère de la Transition écologique, fixe le montant de la redevance que devront verser, en 2022, les éco-organismes... Lire

Révision de la redevance pour le financement du suivi des filières REP par l'Ademe

Déchets

Adelphe envisage la vente à l'unité des médicaments Abonnés

Depuis le troisième trimestre 2021, Adelphe envisage la dispensation des médicaments à l'unité comme alternative aux blisters en polychlorure de vinyle (PVC) et... Lire

Adelphe envisage la vente à l'unité des médicaments

offre d'emploi

Chargé de mission Maitrise de la Demande en Energie H/F

Sect. Energie - Centre-Val-de-Loire - Fonctionnaire

Biodiversité

Développer une écologie des paysages pour comprendre la déforestation

La dégradation des forêts ne résulte pas seulement de la déforestation à l'intérieur des forêts elles-mêmes, mais également des dynamiques de changement des ter... Lire

Développer une écologie des paysages pour comprendre la déforestation

Déchets

Mise en décharge : la priorité d'accès accordée aux refus de tri pose une question de constitutionnalité Abonnés

Le Conseil constitutionnel indique avoir enregistré une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) visant le nouveau dispositif accordant la priorité d'ac... Lire

Mise en décharge : la priorité d'accès accordée aux refus de tri pose une question de constitutionnalité

Gouvernance

Responsabilité environnementale : la Commission européenne lance l'évaluation de la directive Abonnés

La directive du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale (DRE) est-elle adaptée à son objectif et présente-t-elle des lacunes ? C'est à ces deux que... Lire

Responsabilité environnementale : la Commission européenne lance l'évaluation de la directive

Gouvernance

La base de données NegaOctet évalue l'impact environnemental des services numériques Abonnés

Quatre acteurs français du numérique, réunis au sein du consortium NegaOctet, lancent, ce 30 novembre, la « première base de données » d'analyse du cycle de vie... Lire

La base de données NegaOctet évalue l'impact environnemental des services numériques

Gouvernance

La Mayenne consolide son budget vert départemental Abonnés

Pionnier en la matière, le département de la Mayenne s'apprête à voter son budget vert pour 2022 et espère inciter d'autres collectivités à utiliser cet outil p... Lire

La Mayenne consolide son budget vert départemental

Déchets

Citeo propose une méthode de réduction des emballages Abonnés

Le 26 novembre, Citeo a présenté une méthode pour accompagner la réduction des emballages à usage unique. Avec cet outil, appelé Less, l'éco-organisme chargé de... Lire

Citeo propose une méthode de réduction des emballages

Risques

Cinquième vague : une nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise

Nouvelle poussée de Covid-19 oblige, le ministère du Travail a publié, lundi 29 novembre, en fin de journée, une nouvelle version du protocole sanitaire applica... Lire

Cinquième vague : une nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise

Sonde MS08 H2S pour la mesure d'H2S dissous

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par Aqua Monitoring System SAS

XPERT : analyseur RoHS pour le contrôle des produits de consommation

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par Olympus France

EcoAccès, votre badge de déchèterie dématérialisé sur smartphone

EcoAccès, votre badge de déchèterie dématérialisé sur smartphone

par Kerlog

Nominations

• Nomination au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

• Nomination au conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe

Textes officiels

Energie

Décret du 29/11/2021
Décret n° 2021-1541 du 29 novembre 2021 relatif à la revalorisation du chèque énergie au titre de l'année 2021

Risques

Décret du 30/11/2021
Décret n° 2021-1546 du 30 novembre 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie...

Bâtiment

Décret du 30/11/2021
Décret n° 2021-1548 du 30 novembre 2021 relatif aux attestations de prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et à la réalisa...

Biodiversité

Loi du 30/11/2021
Loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

+ de textes réglementaires

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