LA NEWSLETTER du lundi 14 février

Aires protégées : volontaire à l'internationale, la France ne convainc pas chez elle

Aires protégées : volontaire à l'internationale, la France ne convainc pas chez elle Au One Ocean Summit, Emmanuel Macron a annoncé l'atteinte de l'objectif visant à classer sous protection 30 % de l'espace maritime et terrestre français. Reste à viser les 10 % de protection forte, et là, tout est une question de définition.

Eau

Protection de l'océan : des promesses pour relancer l'action internationale Abonnés

Le sommet One Ocean Summit s'est achevé vendredi 11 février. Les pays présents, l'Union européenne mais également des parties prenantes ont pris des engagements... Lire

Energie

La stratégie du président de la République en matière d'ENR

Lors de son déplacement à Belfort, le président de la République a développé sa stratégie en matière d'énergies renouvelables, considérées comme cruciales dans ... Lire

offres d'emploi

Ingénieur énergie - efficacité énergétique H/F

Sect. Energie - Île-de-France - CDD / Mission

Coordonnateur Branchements et Travaux Assainissement H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Technicien prélèvements pour l'analyse de l'eau H/F/X

Sect. Eau - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

Agroécologie

Statistiques sur les pesticides : un sujet très politique Abonnés

Rejeté par le Conseil européen, le texte de la Commission sur les statistiques de l'utilisation des pesticides est en négociation dans le cadre d'un trilogue, i... Lire

Energie

Nucléaire : ce que les candidats répondent à Macron

À la suite des annonces du chef de l'État sur la relance du programme électronucléaire français, les candidats à la présidentielle se positionnent sur la place ... Lire

Risques

Sulfoxaflor : sa proposition d'interdiction rejetée, la Commission européenne fait appel

Pesticide nocif pour les pollinisateurs, le sulfoxaflor reste, tant bien que mal, dans le collimateur de l'Union européenne. La Commission affirme « mener des d... Lire

Energie

Centrale du Larivot : le Conseil d'État donne son feu vert à la reprise des travaux Abonnés

Dans sa décision rendue le 10 février, le Conseil d'État a annulé la décision du tribunal administratif de la Guyane, qui avait suspendu, en juillet dernier, le... Lire

Agroécologie

Biopesticides : bientôt de nouvelles règles européennes pour faciliter leur accès au marché

Bactéries, champignons, virus et autres protozoaires : d'ici à la fin de l'année, l'utilisation de ces micro-organismes par les agriculteurs, pour lutter contre... Lire

Battery flex, système de stockage d'électricité photovoltaïque 4,8-19,2 kWh

par SOLARWATT France

LG NeON® H 365-375 Wc FULL-BLACK, le PV esthétique et performant

par LG Electronics France

Logiciel Kartotrak : workflow Volumes et Excavation

par Geovariances

Nomination

• Nomination de délégués régionaux de la Commission nationale du débat public

Textes officiels

Energie

Arrêté du 02/02/2022
Arrêté du 2 février 2022 autorisant la société ekWateur Pro à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Arrêté du 25/01/2022
Arrêté du 25 janvier 2022 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets « DEMIBaC - Développement de briques technologiques et démonstrat...

Arrêté du 20/01/2022
Arrêté du 20 janvier 2022 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets « Demo-Tase - Développement de briques technologiques et démonstr...

Eau

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/14/HALIOTIS/2 du 2 février 2022 relative au projet Haliotis de réhabilitation de la station d'épuration de Nice (04)

Déchets

Arrêté du 31/01/2022
Arrêté du 31 janvier 2022 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur des articles de sport et de loisirs

Risques

Décret du 11/02/2022
Décret n° 2022-165 du 11 février 2022 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie d...

Arrêté du 11/02/2022
Arrêté du 11 février 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et les ...

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/22/Entreposage combustible usé/3 du 2 février 2022 relative à la piscine d'entreposage de combustible usé - La Hague (50)

Bâtiment

Arrêté du 03/02/2022
Arrêté du 3 février 2022 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intér...

Arrêté du 03/02/2022
Arrêté du 3 février 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2011 relatif à l'application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérê...

Transport

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/12/TRAM Lille Couronne/2 du 2 février 2022 relative au projet de création d'une ligne de tramway sur le pôle Lille et sa couronne (59)

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/13/TramRoubaisTourcoingàLille/2 du 2 février 2022 relative au projet de création d'une ligne de tramway Roubaix-Tourcoing à Lille (59)

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/15/Tram T9 Lyon/4 du 2 février 2022 relative à la réalisation de ligne de tramway T9 à Lyon (69)

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/17/Tram T10 Lyon/4 du 2 février 2022 relative au projet de réalisation de ligne de tramway T10 à Lyon (69)

Aménagement

Arrêté du 09/02/2022
Arrêté du 9 février 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/7/MAmoudzou/1 du 2 février 2022 relative au boulevard urbain de contournement de Mamoudzou (976)

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/8/A46SUD/7 du 2 février 2022 relative au projet d'aménagement à deux fois trois voies de l'A46 Sud et du nœud de Manissieux (69)

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/10/Stade Nicollin Montpellier/4 du 2 février 2022 relative à la construction du stade Louis-Nicollin de Montpellier à Pérols (34)

Arrêté du 24/01/2022
Arrêté du 24 janvier 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté du 18/01/2022
Arrêté du 18 janvier 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté du 17/01/2022
Arrêté du 17 janvier 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

Avis du 12/02/2022
Avis n° 3 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Agroécologie

Rectificatif du 12/02/2022
Décret n° 2022-137 du 5 février 2022 relatif à l'interdiction de mise à mort des poussins des lignées de l'espèce Gallus gallus destinées à la production d'œufs...

Gouvernance

Arrêté du 02/02/2022
Arrêté du 2 février 2022 organisant les modalités de la contribution financière de l'Office français de la biodiversité aux établissements publics des parcs nat...

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/19/Charte Rennes/1 du 2 février 2022 relative à la charte de la participation citoyenne Rennes (35)

Décision du 02/02/2022
Décision n° 2022/20/CCC Eest-Ensembme/1 du 2 février 2022 relative à la convention citoyenne climat Est-Ensemble (94)

+ de textes réglementaires

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