LA NEWSLETTER du lundi 04 avril

Plastique : une étude détaille une voie vers la circularité et la neutralité carbone

Plastique : une étude détaille une voie vers la circularité et la neutralité carbone Une étude réalisée pour Plastics Europe montre que le recyclage des plastiques peut être massivement déployé. En y combinant des mesures de décarbonation, la production peut devenir neutre en CO2 à l'horizon 2050. Abonnés

300 000 km2
C'est la superficie totale des zones « polluées » par les tirs et engins explosifs utilisés par les forces russes en Ukraine, depuis le 24 février. Ce chiffre, ...

Vient de paraître ! Actu-Environnement Le Mensuel - Avril 2022
	Au sommaire [Dépendance énergétique] Comment l'Europe veut s'affranchir [Réparation] Où en est-on de l'indice de réparabilité ? [Tendance] Plus de la moitié des métiers « verts » sont en tension [Énergie] Le solaire photovoltaïque au beau fixe Acheter le numéro S'abonner

Gouvernance

[Interview] Entreprises en Russie : « La loi sur le devoir de vigilance n'a pas anticipé la question des conflits armés »

TotalEnergies, Auchan ou Leroy Merlin... La présence de ces groupes français en Russie, malgré la guerre en Ukraine, est critiquée. Les avocats Sébastien Mabile... Lire

Biodiversité

[Vidéo] En Méditerranée, la Côte bleue en cours de revégétalisation

À la suite d'importants travaux sur la ligne de TER Miramas-Marseille, qui traverse des zones naturelles sensibles, des interventions de revégétalisation devrai... Lire

offre d'emploi

Chargé d'études / Chargé de projets H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - CDI

Energie

Méthanisation : une charte de bonnes pratiques d'approvisionnement pour une compétition « raisonnable » Abonnés

Les signataires d'une nouvelle charte, acteurs de la filière du biométhane, se sont réunis lors du salon Bio360 2022, à Nantes, pour s'accorder sur les principe... Lire

Risques

Chauffage au bois : bientôt de nouvelles consignes pour limiter la pollution de l'air

Afin de limiter l'émission de polluants lors de l'utilisation d'un combustible de chauffage au bois (bûche ou granulé), de nouvelles mentions vont bientôt appar... Lire

Aménagement

Urbanisme : le Conseil constitutionnel valide la limitation du droit de recours des associations Abonnés

La disposition du Code de l'urbanisme qui interdit le recours des associations constituées depuis moins d'une année contre les autorisations d'urbanisme est con... Lire

Energie

La direction générale du Trésor lance un appel à projets pour exporter des « innovations vertes » Abonnés

Soutenir l'export d'innovations françaises en matière de transition énergétique : tel est l'objectif d'un nouvel appel à projets lancé par les ministères des Af... Lire

Biodiversité

Un projet de recherche vise à mieux connaître les causes de mortalité des dauphins

Un nouveau projet de recherche devrait compléter les connaissances sur l'augmentation de la mortalité des dauphins sur le littoral Atlantique : le projet Delmo... Lire

Bâtiment

Audit énergétique : l'entrée en vigueur est maintenue au 1er septembre 2022 Abonnés

Le ministère de la Transition écologique a confirmé à la Chambre des diagnostiqueurs immobiliers (CDI) Fnaim le maintien de l'entrée en vigueur au 1er septembre... Lire

Eau

Le comité de bassin Artois-Picardie adopte son Sdage 2022-2027 Abonnés

« Après un long processus d'écoute et de partages, le Sdage [schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux] vient d'être adopté à la quasi-u... Lire

Gouvernance

Gazole non routier : le gouvernement annonce le maintien de l'avantage fiscal Abonnés

« Le gouvernement prend acte de la demande des professionnels de reporter la réforme supprimant l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR), qui devait en... Lire


Les prairies et l'élevage des ruminants au cœur de la transition agricole et alimentaire À travers une nouvelle note rendue publique, la Fabrique écologique pose réflexion et propositions sur l'avenir de notre mode de production agricole et de notre consommation alimentaire, face aux importants enjeux environnementaux et sociaux.
Par François Demarcq (Président de la Fabrique écologique)
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parlons techno

Hydrogène : les distributeurs de systèmes fluides Swagelok Lyon et Swagelok Paris vous forment

L'activité hydrogène de Swagelok Lyon et Swagelok Paris est en croissance. Pour assurer la bonne mise en oeuvre de ses composants et systèmes, l'équipementier f... Publi-reportage

solutions & innovations

APsystems lance l'application EMA Manager pour les Installateurs

par APsystems

Mistral+ Top Speed : solution pour le tri des papiers et films plastiques

par Pellenc ST

Nominations

• Olivier Nasles nommé président du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité

• Nominations au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité

• Nominations au Conseil national de la protection de la nature

Textes officiels

Energie

Arrêté du 31/03/2022
Arrêté du 31 mars 2022 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Biomasse Chaleur pour l'Industrie du Bois »

Eau

Arrêté du 21/03/2022
Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée et arrêtant le programme pluria...

Arrêté du 21/03/2022
Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et arrêtant le p...

Arrêté du 18/03/2022
Arrêté du 18 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne et arrêtant le pr...

Arrêté du 18/03/2022
Arrêté du 18 mars 2022 portant approbation des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 2022-2027 des parties françaises des districts hy...

Arrêté du 16/03/2022
Arrêté du 16 mars 2022 portant autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme en vue de la création d'une station d'épuration...

Arrêté du 10/03/2022
Arrêté du 10 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 2022-2027 du bassin Adour-Garonne et arrêtant le pro...

Arrêté du 31/12/2021
Arrêté du 31 décembre 2021 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du district hydrographique comprenant la Guade...

Risques

Règlement du 04/04/2022
Règlement d'exécution (UE) 2022/527 de la Commission du 1er avril 2022 accordant une autorisation de l'Union pour le produit biocide unique «Ariel chlorine...

Arrêté du 28/02/2022
Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protec...

Arrêté du 28/02/2022
Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des in...

Biodiversité

Avis du 02/04/2022
Avis n° 5 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Annexe du 11/03/2022
Annexe à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs...

Annexe du 11/03/2022
Annexe à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale d...

Arrêté du 11/03/2022
Arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 11/03/2022
Arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltro...

Arrêté du 11/03/2022
Arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 07/02/2022
Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l'Yonne amont » ren...

Arrêté du 07/02/2022
Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul ...

Annexe du 07/02/2022
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles de la Côte et...

Annexe du 07/02/2022
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeo...

Agroécologie

Arrêté du 31/03/2022
Arrêté du 31 mars 2022 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt « Intrants, dépendance russe, biélorusse ou ukrainienn...

Décision du 31/03/2022
Décision d'exécution (UE) 2022/529 de la Commission du 31 mars 2022 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du colza génétiquement modifié 7...

Décision du 31/03/2022
Décision d'exécution (UE) 2022/530 de la Commission du 31 mars 2022 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié G...

Décision du 31/03/2022
Décision d'exécution (UE) 2022/531 de la Commission du 31 mars 2022 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié GM...

Gouvernance

Délibération du 24/03/2021
Déclaration pour une directive ambitieuse de l'Union européenne sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de droits de l'Homme et d'environnement da...

Consultations

Jusqu'au 29/05/22 • Politique des consommateurs - renforcer le rôle des consommateurs dans la transition écologique

Jusqu'au 29/05/22 • Initiative relative aux produits durables

+ de textes réglementaires

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