LA NEWSLETTER du lundi 11 avril

Recyclage des textiles : visite d'une usine pionnière dans l'automatisation du tri

Recyclage des textiles : visite d'une usine pionnière dans l'automatisation du tri [Vidéo] Le recyclage des textiles s'industrialise en Allemagne, à l'image de ce centre de tri gigantesque qui réceptionne 300 tonnes de vêtements chaque jour. Le groupe Soex y teste une nouvelle machine de tri optique capable d'identifier les fibres.

Eau

Pesticides dans l'eau potable : vers une adoption provisoire des valeurs sanitaires allemandes Abonnés

Quelque 10 millions d'habitants pourraient être alimentés par une eau non conforme. Avec des conséquences sanitaires difficiles à anticiper pour certaines subst... Lire

Agroécologie

Plan stratégique national : le ministère de l'Agriculture invité à revoir sa copie

Comme dix-huit autres États, la France a reçu les observations critiques de la Commission européenne sur son plan stratégique élaboré dans le cadre de la nouvel... Lire

Hydrogène : de l'eau ultra pure pour tous les types d'électrolyseurs

‣ Qui dit électrolyse dit injection dans le process d'une eau ultra pure. Veolia Water STI met son expertise au service de la filière de l'hydrogène et contribue ... 3 questions à...

Agroécologie

[Décryptage] Pesticides dans l'alimentation : l'opacité et la complexité des données nationales et européennes

Chaque année, l'Union européenne, par le biais de l'Efsa, et le ministère de l'Agriculture chiffrent publiquement le taux de pesticides dans l'alimentation. Cet... Lire

Agroécologie

Sulfoxaflor : la Commission européenne va restreindre son usage, sans l'accord des États membres

Jeudi 7 avril, la Commission européenne a confirmé sa volonté de limiter l'utilisation du Sulfoxaflor. « Conformément à son engagement de protéger les pollinisa... Lire

offres d'emploi

Un Technicien Mission Assistance Gestion de l'Eau (MAGE) H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

Technicien Prélèvements Eaux H/F

Sect. Eau - Hauts-de-France - CDI

Bâtiment

Label Écoquartier : 30 projets accompagnés dans la mesure de leur performance énergie-carbone

Le 7 avril, le ministère de la Transition écologique, l'Agence de la transition écologique (Ademe) et Efficacity ont annoncé avoir sélectionné 30 écoquartiers q... Lire

Transport

Bruit des aéroports : le gouvernement contraint de désigner une autorité indépendante Abonnés

Par une décision du 5 avril 2022, le Conseil d'État a enjoint au Premier ministre de désigner dans un délai de six mois une autorité bénéficiant de garanties d'... Lire

Energie

Biocarburants : Veolia produira du biométhanol en Finlande en 2024

Veolia, géant français de l'eau, des déchets et de l'énergie, se lance dans la production de biocarburants. Le 6 avril, le groupe a présenté le « plus grand pro... Lire

Agroécologie

La Commission européenne prépare son plan d'action sur les nutriments Abonnés

Dans sa stratégie « De la ferme à la table » et sa stratégie biodiversité, la Commission européenne avait annoncé un plan d'action pour la gestion intégrée des ... Lire


La sortie implicite du statut de déchet : où en est-on en 2022 ? L'avocate Elisabeth Gelot propose une mise en lumière de la procédure de sortie implicite du statut de déchet face aux enjeux du réemploi des déchets. Une initiative, qui se heurte aux contradictions inhérentes au statut lui-même.
Par ELISABETH GELOT (Avocat Droit de l'environnement)
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Borne de recharge : faire le bon choix après les nouvelles obligations

par RossiniEnergy

Bacs de rétention en acier ou PEHD

par DIFOPE

Solaire : développez vos projets au sol ou sur toiture industrielle 

par VDN GROUP

Nomination

• Nominations au Comité national de l'eau

Textes officiels

Energie

Décret du 09/04/2022
Décret n° 2022-514 du 9 avril 2022 relatif à l'aide en faveur de l'habitat collectif résidentiel face à l'augmentation du prix du gaz naturel

Arrêté du 07/04/2022
Arrêté du 7 avril 2022 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « ZIBaC - Maturation et Accompagnement Zones Industrielles Bas Carbone...

Décision du 06/04/2022
Décision (UE) 2022/589 de la Commission du 6 avril 2022 établissant la composition et les modalités opérationnelles de mise en place du groupe de coordinat...

Décision du 20/01/2022
Décision du 20 janvier 2022 portant sanction dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Déchets

Décret du 08/04/2022
Décret n° 2022-507 du 8 avril 2022 relatif à la proportion minimale d'emballages réemployés à mettre sur le marché annuellement

Risques

Règlement du 08/04/2022
Règlement (UE) 2022/586 de la Commission du 8 avril 2022 modifiant l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Consei...

Arrêté du 07/04/2022
Arrêté du 7 avril 2022 portant agrément de la société Gruner Stucky SA en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Arrêté du 06/04/2022
Arrêté du 6 avril 2022 portant agrément de l'agence du Haillan de la société Socama en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Arrêté du 29/03/2022
Arrêté du 29 mars 2022 modifiant l'arrêté ministériel du 11 mars 2010 portant modalités d'agrément des laboratoires ou des organismes pour certains types de pré...

Arrêté du 22/03/2022
Arrêté du 22 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 5 novembre 2021 portant nomination des membres de la sous-commission permanente des appareils à press...

Bâtiment

Décret du 08/04/2022
Décret n° 2022-510 du 8 avril 2022 pris pour l'application des articles L. 111-1 et L. 126-32 du code de la construction et de l'habitation

Arrêté du 02/04/2022
Arrêté du 2 avril 2022 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2017 portant nomination des membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le dom...

Biodiversité

Avis du 09/04/2022
Avis n° 6 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Décision du 06/04/2022
Décision du 6 avril 2022 relative à la consultation publique sur le projet de référentiel et le projet de plan de contrôle cadre pour l'écolabel des produits de...

Annexe du 23/03/2022
Annexe 1 à l'arrêté du 23 mars 2022 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)

Annexe du 23/03/2022
Annexe 2 à l'arrêté du 23 mars 2022 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)

Arrêté du 07/02/2022
Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l'arrêté du 24 f...

Agroécologie

Arrêté du 06/04/2022
Arrêté du 6 avril 2022 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Résilience et Capacités Agroalimentaires 2030 »

Consultations

Jusqu'au 06/05/22 • Forêts de l'UE — nouveau cadre européen de surveillance et de planification stratégique des forêts

Jusqu'au 05/06/22 • Pollution industrielle — Registre européen des rejets et transferts de polluants (règles actualisées)

Jusqu'au 05/06/22 • Protection de la couche d'ozone — révision des règles de l'UE

+ de textes réglementaires

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