Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 02 mai
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[Eau]Une nouvelle limite planétaire vient d'être transgressée, celle de l'eau verte

Une nouvelle limite planétaire vient d'être transgressée, celle de l'eau verte En étudiant le cycle méconnu de l'eau verte en lien avec l'humidité des sols, des chercheurs du Stockholm Resilience Center plaident pour créer une nouvelle limite planétaire. Leurs premières estimations suggèrent que celle-ci est déjà dépassée. Lire

 
  Déchets

Plastics Europe détaille les chiffres 2020 du recyclage des plastiques AbonnésAbonnés

La fédération professionnelle des producteurs de polymères publie les chiffres 2020 de l'économie circulaire des plastiques. Les progrès enregistrés en matière ... Lire

  Plastics Europe détaille les chiffres 2020 du recyclage des plastiques  
  Energie

[Vidéo] Le projet Iter de fusion nucléaire s'assemble brique par brique

Point d'étape sur le projet colossal de fusion nucléaire dans le sud de la France. Visite en images dans les coulisses d'un chantier hors norme qui permettra pe... Lire

  Le projet Iter de fusion nucléaire s'assemble brique par brique  
  preventica  
  preventica  
  Bâtiment

CEE : nouvelle baisse des aides pour les travaux d'isolation à partir du 1er mai

Ce dimanche 1er mai, les montants des fiches standardisées des certificats d'économies d'énergie (CEE) seront revus à la baisse pour les travaux d'isolation the... Lire

  CEE : nouvelle baisse des aides pour les travaux d'isolation à partir du 1er mai  
  Agroécologie

Stratégie alimentaire de l'UE : la Commission ouvre son cadre réglementaire à la consultation

Depuis le 28 avril et jusqu'au 21 juillet prochain, la Commission européenne invite les citoyens des États-membres à contribuer à une nouvelle initiative attach... Lire

  Stratégie alimentaire de l'UE : la Commission ouvre son cadre réglementaire à la consultation  
  offre d'emploi  
 
  Responsable du service prévention H/F  

Responsable du service prévention H/F

Sect. Déchets - Bretagne - CDD / Mission

 
 
  Energie

Centrale du Larivot : le gouvernement conteste l'annulation de l'autorisation environnementale AbonnésAbonnés

Par décision du 28 avril 2022, le tribunal administratif de Cayenne en Guyane a annulé l'autorisation environnementale accordée à EDF pour la construction de l... Lire

  Centrale du Larivot : le gouvernement conteste l'annulation de l'autorisation environnementale  
  Eau

Sécheresse : un budget supplémentaire pour les agences de l'eau

Cent millions d'euros : telle est la hausse du plafond des dépenses des agences de l'eau pour 2022, que le gouvernement a autorisé ce 29 avril. Cette enveloppe ... Lire

  Sécheresse : un budget supplémentaire pour les agences de l'eau  
  Eau

Eau potable : le Sedif et Grand Paris Sud actent l'arrêt du projet d'osmose inverse

Le Syndicat des eaux d'Île-de-France (Sedif) et la communauté d'agglomération Grand Paris Sud se sont mis d'accord pour ne pas lancer le projet d'osmose inverse... Lire

  Eau potable : le Sedif et Grand Paris Sud actent l'arrêt du projet d'osmose inverse  
  Transport

CDG Express : la justice valide la future ligne controversée

L'ambitieux projet de ligne ferroviaire « Charles de Gaulle Express » (ou CDG Express), reliant la Gare de l'Est à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, a finale... Lire

  CDG Express : la justice valide la future ligne controversée  
  Bâtiment

RE 2020 : le Conseil d'État rejette un recours des filières béton et terre cuite AbonnésAbonnés

Dans une décision datée du 29 mars 2022, le Conseil d'État a rejeté un recours déposé par plusieurs filières des matériaux de construction contre les dispositio... Lire

  RE 2020 :  le Conseil d'État rejette un recours des filières béton et terre cuite  
  Energie

Éolien : le guichet ouvert se referme AbonnésAbonnés

« Le guichet ouvert pour les projets éoliens sera prochainement révisé », avait annoncé le ministère de la Transition écologique en décembre dernier. C'est déso... Lire

  Éolien : le guichet ouvert se referme  
  Energie

Biométhane : le ministère de l'Écologie lance les premiers appels d'offres AbonnésAbonnés

Attendus depuis l'adoption de l'actuelle Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), les premiers appels d'offres consacrés aux projets de production de bio... Lire

  Biométhane : le ministère de l'Écologie lance les premiers appels d'offres  
  Environnement et Technique  
 
Bac de rétention souple pliable et amovible multifonction  

Bac de rétention souple pliable et amovible multifonction

par DIFOPE
 
 
Bennes basculantes GS hauteur réduite pour collecte de copeaux métalliques  

Bennes basculantes GS hauteur réduite pour collecte de copeaux métalliques

par GOUBARD
 
 
STOCK-O, chauffe-eau intelligent pour augmenter l'autoconsommation solaire  

STOCK-O, chauffe-eau intelligent pour augmenter l'autoconsommation solaire

par SYSTOVI
 
  Juridique

Nominations

• Daniel Bursaux nommé président de Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

• Mélina Roth nommée directrice de l'établissement public du parc national des Pyrénées

Textes officiels

Energie

Arrêté du 28/04/2022
Arrêté du 28 avril 2022 portant nomination au conseil d'administration de la société Orano

Délibération du 14/04/2022
Délibération n° 2022-109 du 14 avril 2022 portant décision sur les modalités de prise en compte de participations de tiers dans le financement de programmes d'i...

Délibération du 07/04/2022
Délibération n° 2022-104 du 7 avril 2022 portant approbation des règles d'accès au réseau public de transport français pour des importations et des exportations...

Eau

Décision du 19/01/2022
Décision d'exécution (UE) 2022/679 de la Commission du 19 janvier 2022 établissant une liste de vigilance des substances et composés préoccupants pour les ...

Déchets

Décret du 29/04/2022
Décret n° 2022-748 du 29 avril 2022 relatif à l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de d...

Décision du 28/04/2022
Décision d'exécution (UE) 2022/691 de la Commission du 28 avril 2022 modifiant la décision d'exécution (UE) 2016/2323 établissant la liste européenne des i...

Arrêté du 22/04/2022
Arrêté du 22 avril 2022 modifiant l'arrêté du 23 août 2011 fixant en application de l'article R. 1335-8-1 du code de la santé publique la liste des pathologies ...

Arrêté du 21/04/2022
Arrêté du 21 avril 2022 portant agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais pour la délivrance des attestations de conformité des appareils de pr...

Bâtiment

Décret du 28/04/2022
Décret n° 2022-761 du 28 avril 2022 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété

Arrêté du 28/04/2022
Arrêté du 28 avril 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les prêts ne portant pas intérêt ...

Arrêté du 22/04/2022
Arrêté du 22 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2021 fixant les montants de l'aide accordée en application du décret n° 2021-1070 du 11 août 2021 fixan...

Transport

Décret du 29/04/2022
Décret n° 2022-749 du 29 avril 2022 modifiant le décret n° 2021-153 du 12 février 2021 instaurant une aide en faveur des investissements relatifs aux installati...

Arrêté du 28/04/2022
Arrêté du 28 avril 2022 portant nomination au service permanent de contrôle de Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Arrêté du 27/04/2022
Arrêté du 27 avril 2022 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse...

Arrêté du 24/03/2022
Arrêté du 24 mars 2022 pris pour l'application de l'article L. 422-56 du code des impositions sur les biens et services relatif aux coefficients de modulation e...

Arrêté du 24/03/2022
Arrêté du 24 mars 2022 modifiant le tarif de la taxe sur les nuisances sonores aériennes applicable sur chaque aérodrome mentionné aux articles 158 à 159 bis de...

Arrêté du 21/03/2022
Arrêté du 21 mars 2022 relatif à la classification acoustique des aéronefs mentionnée à l'article L. 422-56 du code des impositions sur les biens et services à ...

Aménagement

Décret du 29/04/2022
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées a...

Décret du 29/04/2022
Décret n° 2022-762 du 29 avril 2022 relatif aux objectifs et aux règles générales en matière de gestion économe de l'espace et de lutte contre l'artificialisati...

Décret du 29/04/2022
Décret n° 2022-763 du 29 avril 2022 relatif à la nomenclature de l'artificialisation des sols pour la fixation et le suivi des objectifs dans les documents de p...

Décret du 26/04/2022
Décret du 26 avril 2022 accordant à la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est (CSME) la prolongation de la concession de mines de sel gemme dite «...

Arrêté du 21/04/2022
Arrêté du 21 avril 2022 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or et substances connexes dit « Permis Crique Véoux » (Guyane)

Arrêté du 04/04/2022
Arrêté du 4 avril 2022 accordant un permis exclusif de recherches de mines de lithium et substances connexes dit « permis lithium d'Outre-Forêt » (département d...

Biodiversité

Avis du 30/04/2022
Avis n° 7 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Avis du 29/04/2022
Avis n° 8 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Arrêté du 25/04/2022
Arrêté du 25 avril 2022 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2020 relatif aux permis d'accès pour l'exercice de la pêche professionnelle dans le secteur de la baie ...

Arrêté du 25/04/2022
Arrêté du 25 avril 2022 modifiant l'arrêté du 2 juin 2017 et portant désignation des organismes contribuant à des mesures nationales de prévention et de lutte r...

Arrêté du 22/04/2022
Arrêté du 22 avril 2022 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique du Bassin parisien en tant que conservatoire botanique national

Instruction du 22/04/2022
Instruction technique du 21 avril 2022 - Mise en œuvre du volet renouvellement forestier de la mesure du plan de relance « Aider la forêt à s'adapter au changem...

Délibération du 07/04/2022
Délibération du CNPN n° 2022-22 du 7 avril 2022 relative à l'élection du président de la commission « espèces et communautés biologiques » du Conseil national d...

Instruction du 05/04/2022
Instruction technique du 5 avril 2022 relative à la mise en œuvre de l'article L. 122-7 du Code forestier : élaboration et mise en œuvre des annexes vertes aux ...

Agroécologie

Arrêté du 26/04/2022
Arrêté du 26 avril 2022 portant nomination au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Gouvernance

Décret du 26/04/2022
Décret n° 2022-678 du 26 avril 2022 relatif aux indicateurs environnementaux devant figurer dans la base de données économiques, sociales et environnementales (...

Consultations

Jusqu'au 23/05/22 • Agence européenne pour l'environnement – Évaluation des résultats 2017-2021

Jusqu'au 22/07/22 • Législation applicable aux végétaux produits à l'aide de certaines nouvelles techniques génomiques

 
  + de textes réglementaires  
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