LA NEWSLETTER du mercredi 21 septembre

Amiante : un lien de causalité avéré pour les cancers des ovaires et du larynx

Amiante : un lien de causalité avéré pour les cancers des ovaires et du larynx L'Anses conclut à une relation causale avérée entre l'exposition professionnelle à la fibre tueuse et les cancers des ovaires et du larynx. Elle recommande la création de tableaux de maladies professionnelles pour ces deux pathologies sous-déclarées. Abonnés

20 millions d'euros
C'est le montant de l'astreinte que pourrait verser l'État pour lutte insuffisante contre la pollution de l'air, si le Conseil d'État suit les recommandations d...

Transport

Coup de fouet pour le plan national vélo et mobilités actives

À l'occasion de la Semaine des mobilités, qui se tient du 16 au 22 septembre, la Première ministre, Élisabeth Borne, a fêté les quatre ans du plan vélo avec un ... Lire

Déchets

Plastique : l'Europe adapte sa réglementation au recyclage chimique Abonnés

La réglementation européenne autorise dorénavant le recyclage chimique pour l'emballage alimentaire. Les technologies devront être validées, après avoir démontr... Lire

offres d'emploi

Responsable du service Exploitation H/F

Sect. Eau - Île-de-France - Fonctionnaire

Chef de projet traitement H/F

Sect. Déchets - Nouvelle-Aquitaine - CDD / Mission

Energie

Équilibre du système énergétique et renouvelables : l'État met ses services en ordre de marche

En prévision de plusieurs hivers difficiles, le gouvernement anticipe les délestages et recadre ses services déconcentrés pour activer le levier des énergies re... Lire

Energie

L'autoconsommation solaire, grande oubliée du projet de loi d'accélération des énergies renouvelables Abonnés

Enerplan, syndicat des professionnels du solaire, a présenté 50 mesures comme autant d'amendements à apporter au projet de loi d'accélération des énergies renou... Lire

Eau

Le Sdage 2022-2027 de la Guyane est approuvé Abonnés

Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) de la Guyane pour la période 2022 à 2027 entrera en vigueur le 21 septembre. L'arrêté d'approba... Lire

Aménagement

UrbanPrint, le logiciel d'aide à la conception des quartiers bas carbone Abonnés

Développé par Efficacity et le CSTB, le logiciel UrbanPrint quantifie les impacts environnementaux d'un projet d'aménagement urbain, neuf ou en rénovation. Il i... Lire

Risques

Installations classées : la preuve du dépôt de déclaration peut être attaquée en justice Abonnés

La preuve de dépôt d'une déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est-elle une décision susceptible de faire l'objet ... Lire

Risques

Élevages intensifs : les mesures de prévention des risques accidentels en consultation Abonnés

Réglementer la prévention des risques accidentels dans les élevages intensifs. Tel est l'objet du projet d'arrêté que le ministère de la Transition écologique s... Lire

Energie

Hydrogène : GRTgaz étudie l'opportunité d'une infrastructure de transport à Dunkerque

Le gestionnaire du réseau de transport de gaz GRTgaz lance un appel au marché (open season) afin d'évaluer l'opportunité de créer une canalisation réservée à l'... Lire

BWT ECO-UV, la nature au service de la désinfection des eaux industrielles

par BWT France

STOCK-O, chauffe-eau intelligent pour augmenter l'autoconsommation solaire

par SYSTOVI

Multitec® BioControl : analyseur de biogaz à poste fixe et mobile

par SEWERIN

Textes officiels

Energie

Arrêté du 20/09/2022
Arrêté du 20 septembre 2022 portant nomination au cabinet de la ministre de la Transition énergétique

Eau

Arrêté du 01/09/2022
Arrêté du 1er septembre 2022 portant autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme en vue de la restructuration d'une statio...

Déchets

Rectificatif du 21/09/2022
Rectificatif au règlement (UE) 2022/1616 de la Commission du 15 septembre 2022 relatif aux matériaux et objets en matière plastique recyclée dest...

Risques

Arrêté du 18/08/2022
Arrêté du 18 août 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 relatif à la dématérialisation de la déclaration des installations classées pour la protection de ...

Aménagement

Arrêté du 22/08/2022
Arrêté du 22 août 2022 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut

Biodiversité

Arrêté du 09/09/2022
Arrêté du 9 septembre 2022 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité

Agroécologie

Communication du 21/09/2022
Communication de la Commission Questions et réponses sur l'application des règles de l'UE relatives aux contrôles à l'importation de produits en provenance de p...

Consultations

Jusqu'au 11/10/22 • Ordonnance portant diverses dispositions relatives au code minier

Jusqu'au 11/10/22 • Projet d'arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie des producteurs de dispositifs...

Jusqu'au 18/10/22 • Introducing new hazard classes–CLP revision

+ de textes réglementaires

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