LA NEWSLETTER du lundi 07 novembre

Eau et assainissement : l'appel du Cese pour améliorer la situation en Outre-mer

Eau et assainissement : l'appel du Cese pour améliorer la situation en Outre-mer L'Outre-mer rencontre des difficultés d'accès à l'eau potable et à l'assainissement, en particulier Mayotte, la Guyane et la Guadeloupe. À travers 26 propositions, le Conseil économique, social et environnemental appelle à une évolution de la situation.

412,7 millions de tonnes
C'est la quantité de gaz à effet de serre (en équivalent dioxyde de carbone, CO2) émise par des feux de forêt survenus en Sibérie arctique, en 2019 et en 2020. ...

Vient de paraître ! Actu-Environnement Le Mensuel - Novembre 2022
	Au sommaire [Amiante] L'Europe présente une stratégie globale [Pays de la Loire] Lancement de la production d'hydrogène en mer [Budget 2023] Les dépenses défavorables à l'environnement en hausse de 93 % [Érosion du littoral] Les élus en première ligne Acheter le numéro S'abonner

Déchets

Reconditionnement des appareils numériques : Sofi Groupe et Econocom font bouger les lignes Abonnés

En France, sous l'effet de la pression citoyenne autant que de la réglementation, la filière du reconditionnement des équipements numériques commence à se struc... Lire

Transport

Les certificats d'économies d'énergie soutiennent le fret ferroviaire Abonnés

Dans le cadre des certificats d'économies d'énergie (CEE), le ministère de la Transition énergétique a publié, le 28 octobre, un arrêté qui crée une fiche d'opé... Lire

Forum des énergies renouvelables enerGaia - 7 et 8 décembre 2022

Déchets

REP déchets du bâtiment : la situation des éco-organismes se stabilise Abonnés

Les deux arrêtés d'agrément des éco-organismes de la REP déchets du bâtiment qui manquaient à l'appel ont été publiés, le 29 octobre 2022. La situation réglemen... Lire

Déchets

L'indice de réparabilité gagne en visibilité

Mis en place en janvier 2021, l'indice de réparabilité doit désormais être affiché sur de nouveaux produits. À compter du 5 novembre, les aspirateurs (filaires,... Lire

offre d'emploi

Chef(fe) de Projets - Ecologue H/F

Sect. Biodiversité - Occitanie - CDI

Gouvernance

Pour réduire les émissions de GES, l'OCDE plaide pour augmenter les prix du carbone

Plus de 40 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) étaient couvertes par les prix du carbone en 2021, indique l'OCDE, qui est favorable à rehausser ces pr... Lire

Biodiversité

Forêts : Christophe Béchu détaille les aides consacrées à l'adaptation et au reboisement Abonnés

La nouvelle Stratégie de lutte contre les feux de forêt, dévoilée par Emmanuel Macron le 28 octobre, commence à prendre forme. Ce jeudi 3 novembre, Christophe B... Lire

Bâtiment

[Vidéo] « Les plus hauts niveaux d'exigence de la RE 2020 sont atteignables en ayant recours à beaucoup plus de bois »

L'avenir de la construction en bois pourrait se jouer avec la nouvelle réglementation incendie. Dominique Cottineau, de l'UICB, se justifie, en rappelant les av... Lire

PARK-E, le carport 1-12 places pour recharger les véhicules électriques

par Ma Pergola Solaire

Dalle gravier O2D MINERAL® pour parkings perméables

par O2D ENVIRONNEMENT

Eolien : un accompagnement juridique à toutes les étapes de votre projet

par LPA-CGR avocats

Textes officiels

Energie

Décret du 05/11/2022
Décret n° 2022-1407 du 5 novembre 2022 relatif au chèque énergie pour les ménages chauffés au fioul domestique

Arrêté du 02/11/2022
Arrêté du 2 novembre 2022 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs p...

Arrêté du 02/11/2022
Arrêté du 2 novembre 2022 autorisant le groupement d'intérêt économique Elsan Services à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Arrêté du 27/10/2022
Arrêté du 27 octobre 2022 relatif à l'agrément de la société Apave en application de l'article R. 311-34 du code de l'énergie

Arrêté du 20/10/2022
Arrêté du 20 octobre 2022 relatif à la répartition complémentaire des montants d'aides provenant des reports de crédits 2021 au bénéfice des autorités organisat...

Déchets

Arrêté du 27/10/2022
Arrêté du 27 octobre 2022 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs

Risques

Résumé du 07/11/2022
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Résumé du 03/11/2022
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Arrêté du 30/10/2022
Arrêté du 30 octobre 2022 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit ...

Aménagement

Décret du 04/11/2022
Décret n° 2022-1404 du 4 novembre 2022 portant diverses mesures d'application des articles 38 et 40 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la diffé...

Consultation

Jusqu'au 17/11/22 • Consultation publique n°2022-12 du 3 novembre 2022 relative à la demande d'exemption de la société TotalEnergies LNG Services France pour le terminal méthanier ...

+ de textes réglementaires

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