LA NEWSLETTER du mardi 06 décembre

Traité international sur la pollution plastique : toutes les options sont sur la table

Traité international sur la pollution plastique : toutes les options sont sur la table La première session de négociations sur le futur traité concernant la pollution plastique a permis un large passage en revue des options possibles. Sur le plan procédural, toutes les questions n'ont pas pu être tranchées. Abonnés

185 millions
C'est le nombre de kilomètres parcourus par les TER français, en 2021, selon le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et ...

Bâtiment

L'individualisation des frais de chauffage, une mesure clé du plan de sobriété énergétique Abonnés

Une des solutions proposées par le gouvernement dans son plan de sobriété est d'accélérer l'individualisation des frais de chauffage (IFC) dans les copropriétés... Lire

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offres d'emploi

Ingénieur Chargé d'opérations/d'affaires - Travaux eau et assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

Conducteur de ligne (Chaine de tri dernière génération) - H/F

Sect. Déchets - Occitanie - CDI

Ingénieur modélisation hydraulique et anticipation de la crise H/F

Sect. Aménagement - Hauts-de-France - CDD / Mission

Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"

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SELVERT usages et solutions NON-PHYTO pour les espaces verts des communes

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par Selvert

SOFREL IoT Sensor : capteurs de température communicants LoRaWAN®

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par LACROIX - Environment

Textes officiels

Biodiversité

Arrêté du 10/11/2022
Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection

Agroécologie

Arrêté du 29/11/2022
Arrêté du 29 novembre 2022 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2023

Gouvernance

Arrêté du 23/11/2022
Arrêté du 23 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux

Consultations

Jusqu'au 23/12/22 • Consultation publique : projet d'arrêté relatif à l'obligation de participer à un programme d'observation embarquée des navires de pêche de plus de quinze mètre...

Jusqu'au 23/12/22 • Consultation publique : projet d'arrêté relatif à l'amélioration à la collecte de données sur les captures accidentelles d'espèces protégées et à l'expérimentat...

Jusqu'au 26/12/22 • Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 janvier 2017 fixant le modèle du formulaire de la « demande d'examen au cas par cas » en application de l'article R. 12...

Jusqu'au 02/01/23 • Biocarburants — liste actualisée des matières premières pour biocarburants durables

+ de textes réglementaires

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