LA NEWSLETTER du lundi 12 décembre

Eau et assainissement : les coupures d'électricité ne seront pas sans conséquences

Eau et assainissement : les coupures d'électricité ne seront pas sans conséquences Les services d'eau et d'assainissement seront également concernés par les coupures d'électricité. Les collectivités gestionnaires veulent disposer d'un maximum d'informations pour anticiper les délestages et éviter toute pollution du milieu naturel. Abonnés

Bâtiment

[Vidéo] « On a une demande de plus en plus importante de matériaux de réemploi »

Aiguillonnés par la loi Anti-gaspillage et économie circulaire (Agec), les acteurs du bâtiment commencent à se familiariser avec le réemploi de matériaux, comme... Lire

Déchets

Déchets en outre-mer : les sénateurs demandent des mesures exceptionnelles pour combler le retard

La gestion des déchets en outre-mer a accumulé un retard considérable par rapport à la métropole, s'alarme une mission sénatoriale. Son rapport propose 26 mesur... Lire

Avec BWT, Cristal Union réduit de 57% ses prélèvements d'eau en réutilisant l'eau des betteraves

‣ Depuis 2011, ce sont près de 400 000 m3 d'eau qui sont traités chaque année sur le site de Bazancourt afin de pouvoir les recycler dans le process, soit plus de... Publi-reportage

Energie

Photovoltaïque : une nouvelle alliance relance l'ambition industrielle européenne Abonnés

Fabriquer l'équivalent de 30 gigawatts de panneaux solaires en 2030 : c'est l'objectif que se fixe l'Alliance européenne pour l'industrie solaire photovoltaïque... Lire

Energie

Face à la pénurie d'électricité, le gouvernement cherche à débrider les éoliennes Abonnés

Afin d'augmenter rapidement la puissance de production des éoliennes – et de minimiser les risques de coupures d'électricité cet hiver –, le gouvernement envisa... Lire

offres d'emploi

Chargé de mission ICPE et Prévention des risques industriels - H/F

Sect. Maîtrise des risques - Bretagne - CDI

Technicien en environnement / SSP - GRAND EST - H/F

Sect. Aménagement - Grand-Est - CDI

Energie

TotalEnergies annonce son retrait du géant gazier russe Novatek

Ce vendredi 9 décembre, le groupe TotalEnergies a annoncé, dans un communiqué, prendre ses distances avec le géant gazier russe Novatek, pour un coût de 3,7 mil... Lire

Risques

Amiante : le Conseil de l'UE arrête sa position relative à la protection des travailleurs Abonnés

Les ministres du Travail de l'UE sont parvenus, le 8 décembre, à un accord sur la proposition de directive visant à renforcer la législation européenne sur la p... Lire

Energie

CEE : le programme Actee+ est reconduit jusqu'à fin décembre 2026

Porté par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) le programme de certificats d'économies d'énergie (CEE) baptisé Actee est reco... Lire

Transport

Interdiction des vols aériens courts au profit des trains : le décret est en consultation Abonnés

S'achemine-t-on vers la fin des trajets en avion de moins de deux heures et demie quand un même service est accessible en train ? Peut-être, mais à vitesse plus... Lire

Éolien-solaire : réussir la phase conception-construction de votre projet

par Q ENERGY France

La fossilisation accélérée des déchets non-recyclables

par NEOLITHE

Votre conseil en Droit des Énergies Renouvelables

par Green Law Avocat

Textes officiels

Energie

Décret du 10/12/2022
Décret n° 2022-1552 du 10 décembre 2022 relatif à la protection des consommateurs en situation de précarité énergétique

Arrêté du 30/11/2022
Arrêté du 30 novembre 2022 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid

Arrêté du 30/11/2022
Arrêté du 30 novembre 2022 relatif aux coefficients à appliquer à la formule du fonds de péréquation de l'électricité pour l'année 2022

Arrêté du 24/11/2022
Arrêté du 24 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 24 janvier 1994 modifié relatif aux caractéristiques du gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c)

Déchets

Avis du 10/12/2022
Avis relatif au champ d'application de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

Décret du 09/12/2022
Décret n° 2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion de...

Arrêté du 09/12/2022
Arrêté du 9 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant...

Agroécologie

Arrêté du 05/12/2022
Arrêté du 5 décembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Arrêté du 01/12/2022
Arrêté du 1er décembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Arrêté du 29/11/2022
Arrêté du 29 novembre 2022 relatif à l'agrément des organismes d'inspection des matériels d'application des produits phytopharmaceutiques

Gouvernance

Décret du 10/12/2022
Décret n° 2022-1550 du 10 décembre 2022 relatif à la délégation interministérielle aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques

Décret du 09/12/2022
Décret du 9 décembre 2022 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - M. Ravignon (Boris)

Décret du 08/12/2022
Décret n° 2022-1546 du 8 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des commissaires enquêteurs

+ de textes réglementaires

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