LA NEWSLETTER du lundi 30 janvier

Conseil de planification écologique : une invitation à l'accélération et… à la patience

Conseil de planification écologique : une invitation à l'accélération et… à la patience En matière de planification écologique, le président de la République veut accélérer les efforts. Mais le nouveau calendrier, annoncé après le conseil interministériel du 26 janvier, est en décalage avec les rendez-vous initialement prévus. Abonnés

23 millions d'euros
C'est la somme qui sera consacrée par la Banque des Territoires et l'Agence de la Transition écologique (Ademe) à la création du fonds d'investissement « Impact...

Energie

[Vidéo] La technologie V2G permettrait « d'éviter la construction de 3 à 4 centrales nucléaires »

Interviews croisées à Villeneuve-lez-Avignon, sur un site pilote où des véhicules électriques sont connectés à des bornes de recharge bidirectionnelles, V2G, ve... Lire

Eau

Sécheresse : les acteurs du secteur de l'eau misent avant tout sur l'information Abonnés

La sécheresse nationale de l'été 2022 a installé un précédent amené à devenir récurrent dans les années à venir. Saur, Suez, Veolia et les autres acteurs du sec... Lire

offres d'emploi

Chef de projet AMO, construction durable HQE/Breeam, thermicien H/F

Sect. Bâtiment - Pays de la Loire - CDI

Chargé de mission Ecologie Industrielle Territoriale H/F

Sect. Déchets - Nouvelle-Aquitaine - CDD / Mission

Contrôleur en Assainissement non Collectif H/F

Sect. Eau - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

Gouvernance

TotalEnergies visée par une enquête pour écoblanchiment

Selon une information de Mediapart, l'énergéticien TotalEnergies fait l'objet d'une enquête auprès de la répression des fraudes (DGCCRF) pour « pratiques commer... Lire

Eau

Varenne agricole de l'eau : le ministère de l'agriculture lance une mission « production résiliente » Abonnés

« Ce matin, Marc Fesneau a voulu sonner la mobilisation générale, a indiqué le ministère de l'Agriculture à l'occasion d'un brief presse, vendredi 27 janvier. N... Lire

Gouvernance

Commande publique responsable : un guide juridique pour les intercommunalités

« Promue en 2022 par le Gouvernement dans le cadre du Plan national des achats durables (PNAD), la commande publique responsable a vocation à trouver un dévelop... Lire

Déchets

Déchets du bâtiment : les distributeurs demandent un allègement de leur obligation de collecte Abonnés

Les distributeurs de matériaux de construction assurent être prêts à répondre à leur obligation de collecte des déchets du bâtiment. Mais pas aux conditions act... Lire

Gouvernance

Pollution lumineuse : sa hausse soulève la question de l'utilité de l'éclairage

En 2022, la lumière artificielle émise durant la nuit à travers le monde a augmenté de 9,6 % par an en moyenne (par rapport aux niveaux relevés en 2011), « soit... Lire

Biodiversité

Le Sraddet de Bourgogne Franche-Comté annulé car incomplet Abonnés

Par un jugement du 12 janvier 2023, le tribunal administratif de Dijon a annulé le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des terr... Lire

Risques

Le changement climatique perçu comme un défi pour les assureurs Abonnés

Le risque de dérèglement climatique figure comme l'année dernière en deuxième place des principales menaces à cinq ans, signalées par les assureurs. C'est l'un ... Lire

Risques

Concession minière : l'héritier d'un exploitant disparu est soumis aux obligations de remise en état Abonnés

La disparition de l'exploitant d'une concession minière entraîne la transmission des obligations liées à l'arrêt des travaux à son ayant droit. C'est ce qu'illu... Lire

Risques

Neuf entrées ajoutées à la liste des substances extrêmement préoccupantes Abonnés

Le 17 janvier 2023, l'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a ajouté neuf entrées à la liste des substances extrêmement préoccupante (SVHC) établie en... Lire

Eau

Chiffrer l'impact du réchauffement climatique sur la ressource en eau à l'échelle d'un bassin

L'augmentation du nombre d'épisodes caniculaires et de sécheresses dans les années à venir est un fait connu de tous. Mais est-il aujourd'hui possible de prédir... Lire

Mobilité: infrastructure et service de distribution d'énergies alternatives

par MADIC Group

Nooco : le calcul carbone accessible à tous, fiable et sans expertise.

par NOOCO

Votre conseil juridique en matière de biodiversité et d'espèces protégées

par Cabinet Valentin Renoux - Avocat

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-35 du 27 janvier 2023 relatif aux comités régionaux de l'énergie

• Arrêté du 25 janvier 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie

Aménagement

• Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2022 portant reconnaissance de sinistre de grande ampleur concernant les feux de forêt dans les départements de Gironde et des Landes

+ de textes réglementaires

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