LA NEWSLETTER du mercredi 01 février

Gestion de l'eau : les clefs pour accélérer le déploiement des projets de territoire

Gestion de l'eau : les clefs pour accélérer le déploiement des projets de territoire Une instruction vient préciser la gouvernance et les étapes clefs pour la réussite des projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE), un outil important de gestion du stress hydrique. Précisions. Abonnés

Bâtiment

Antilles : un nouvel outil pour inciter à la rénovation énergétique des logements

Malgré la douceur du climat antillais, la rénovation énergétique des logements est aussi un enjeu en Guadeloupe et en Martinique. Il n'est pas question ici d'is... Lire

Antilles : un nouvel outil pour inciter à la rénovation énergétique des logements

Gouvernance

Autonomie de l'autorité environnementale : nouvelles précisions du Conseil d'État Abonnés

Par une décision du 25 janvier 2023, le Conseil d'État a donné une nouvelle illustration des conditions d'autonomie de l'autorité environnementale lorsque celle... Lire

Autonomie de l'autorité environnementale : nouvelles précisions du Conseil d'État

Gouvernance

Bpifrance et l'Ademe lancent un diagnostic ciblé sur l'écoconception pour les entreprises

Dans la lignée de leur collaboration en faveur de la transition écologique des entreprises engagée en 2020, l'Ademe et Bpifrance lancent un nouvel outil d'accom... Lire

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Energie

Révision des contrats solaires : une victoire en demi-teinte pour la filière Abonnés

Dans une décision rendue le 27 janvier, le Conseil d'État annule l'arrêté fixant les conditions d'une réduction tarifaire de 850 contrats solaires. Il maintient... Lire

Révision des contrats solaires : une victoire en demi-teinte pour la filière

Energie

Les comités régionaux de l'énergie prennent forme Abonnés

Afin de mettre en musique cette idée de planification énergétique à l'échelle régionale, un décret récemment publié définit le rôle et la composition des comité... Lire

Les comités régionaux de l'énergie prennent forme

Gouvernance

Vers davantage de plans et programmes soumis à l'évaluation environnementale Abonnés

Les listes des plans et programmes soumis à l'évaluation environnementale, systématique ou « au cas par cas », devraient prochainement évoluer. Le ministère de ... Lire

Vers davantage de plans et programmes soumis à l'évaluation environnementale

HURRIKAN - Séparateur aéraulique

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par HANTSCH

Tuiles solaires, en coloris rouge pour vos exigences architecturales

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par EDILIANS

Chaudière à bûches | S4 TURBO

Chaudière à bûches | S4 TURBO

par Fröling

Textes officiels

Eau

• Arrêté du 10 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 13 mars 2019 encadrant le montant pluriannuel des dépenses du 11e programme d'intervention des agences de l'eau

Risques

• Règlement (UE) 2023/198 de la Commission du 30 janvier 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine présents dans ...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/199 de la Commission du 30 janvier 2023 approuvant la substance active à faible risque Trichoderma atroviride AT10, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mis...

• Règlement d'exécution (UE) 2023/200 de la Commission du 30 janvier 2023 portant non-approbation de l'huile essentielle de citron (huile essentielle de Citrus limon) en tant que substance de base conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Par...

• Arrêté du 23 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides

• Arrêté du 23 janvier 2023 relatif aux conditions d'habilitation des organismes de formation prévues à l'article 4 de l'arrêté du 9 octobre 2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certa...

• Arrêté du 17 janvier 2023 prorogeant la dérogation du 20 octobre 2022 permettant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide BIOBOR JF jusqu'au 4 mai 2024

• Arrêté du 3 janvier 2023 renouvelant l'agrément d'un organisme pour délivrer au personnel le certificat mentionné à l'article 3 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2066 du 17 novembre 2015 et prévu à l'article R. 521-59 du code de l'environnement

Agroécologie

• Règlement délégué (UE) 2023/207 de la Commission du 24 novembre 2022 modifiant le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le modèle de certificat attestant le respect des règles relatives à la production bi...

+ de textes réglementaires

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