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La Quotidienne

Edition du 07/07/2014 envoyée à 22.512 abonnés

L'Actu Environnement du jour

La valorisation agricole des matières fertilisantes d'origine résiduaire pose question

Malgré la somme de connaissances que compile l'expertise scientifique Inra/CNRS/Irstea sur les Mafor, de nombreuses incertitudes demeurent, rendant les prises de décision difficiles.

La valorisation agricole des matières fertilisantes d'origine résiduaire pose question
Energie, pour être en conformité en 2015, obtenez la certification ISO 50001 avec Bureau Veritas certification

Le reste de l'actualité

Loi sur la transition énergétique : et les alternatives au transport routier ?

Loi sur la transition énergétique : et les alternatives au transport routier ?

La Fédération nationale des associations d'usagers des transports a dénoncé l'absence de report modal dans le projet de loi sur la transition énergétique qui fait la part belle au véhicule électrique.

Nouvelle France industrielle : vers un verdissement de la chimie ?

Nouvelle France industrielle : vers un verdissement de la chimie ?

La feuille de route du plan chimie verte vient d'être validée : elle vise une réduction de ses impacts directs mais également de ceux de l'industrie en général à travers la mise en place d'innovations.

La transition énergétique allemande, un modèle pour la France ? DÉCRYPTAGE

La transition énergétique allemande, un modèle pour la France ?

Une note du think tank Terranova invite à la coopération franco-allemande afin d'entraîner la mutation du paysage énergétique européen et de galvaniser la création d'emplois, l'innovation et la décentralisation énergétique.

Le site web que vous êtes en train de lire est-il "écologique" ?

Le site web que vous êtes en train de lire est-il "écologique" ?

En croisade contre l'illusion d'un web dématérialisé, Green Code Lab annonce la création d'un label sur la consommation énergétique des sites Internet lors d'un atelier presse soutenu par l'Ademe.

Paquet Economie circulaire européen : le recyclage comme levier économique

Paquet Economie circulaire européen : le recyclage comme levier économique

Les propositions du paquet Economie circulaire de la Commission européenne, adopté le 2 juillet, visent principalement la réutilisation des déchets comme des ressources et de ce fait une économie de 600 millions d'euros pour les entreprises.

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

Un décret relatif à la gestion des sources radioactives scellées usagées en consultation

       

L'arrêté relatif à l'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation a été publié

       
Energies, Climat  

Les DPE révèlent la (très) mauvaise performance énergétique des logements français

       

Eolien : multiplication des prises illégales d'intérêts impliquant des élus locaux

       

Modification des schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

Filière REP : un décret fixe les modalités de contrôle des éco-organismes et des systèmes individuels

       

Démantèlement des navires : la France a ratifié la Convention de Honk-Kong

       

Déchets : comment communiquer sur la tarification incitative ?

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

Fort de Vaujours : l'ASN demande à Placoplatre de revoir son programme de surveillance radiologique

       
Transports, aménagements  

RATP : deux fronts pour une succession Picto Article payant
       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Deux arrêtés organisant la destruction de 24 loups sont publiés

       
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable  

Les Trophées de l'économie circulaire récompensent cinq projets utiles et créatifs

L'agenda du jour

A partir du
02 août 2014 		Exposition Objectif Mare : de l'autre côté du miroir Ver sur mer (14) - France
A partir du
10 septembre 2014 		2nd EELF conference : Environmental and planning law aspects of large scale projects Brussels - Belgique
27 septembre 2014 Rencontre nationale 2014 Mobilités actives : la boîte à outils et la vision Paris 4 - France

La réglementation du jour

Déchets Propreté Déchets Propreté Règlement du 24/06/2014
Règlement (UE) No 733/2014 de la Commission du 24 juin 2014 modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l'exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers c...
Arrêté du 17/06/2014
Arrêté du 17 juin 2014 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par NISSAN WEST EUROPE SAS pour la marque INFINITI en application de l'article R. 543-156-1 ...
Arrêté du 20/05/2014
Arrêté du 20 mai 2014 modifiant l'arrêté du 7 septembre 1999 relatif au contrôle des filières d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et de...
Eau Eau Décision d'exécution du 26/06/2014
Décision d'exécution de la Commission du 26 juin 2014 concernant les modèles de présentation pour les rapports relatifs aux programmes nationaux de mise en ?uvre de la directive ...
Énergie Énergie Décret du 03/07/2014
Décret n° 2014-764 du 3 juillet 2014 relatif aux effacements de consommation d'électricité
Arrêté du 16/06/2014
Arrêté du 16 juin 2014 relatif à la détermination des obligations de fourniture de gaz naturel dans le cas d'une température extrêmement basse pendant trois jours consécutifs et à ...
Délibération du 02/04/2014
Délibération du 2 avril 2014 portant avis sur le projet d'arrêté portant diverses dispositions relatives aux installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées...
Gestion des risques Gestion des risques Arrêté du 17/06/2014
Arrêté du 17 juin 2014 modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des ICPE soumises à autorisat...
Note du 23/05/2014
Note d'information N° DGS/EA4/2014/167 du 23 mai 2014 relative à la diffusion du guide du Haut conseil de santé publique (HCSP) pour l'investigation et l'aide à la gestion sur le...
Note du 23/05/2014
Note d'information N° DGS/EA4/2014/166 du 23 mai 2014 relative aux modalités de recensement, d'exercice du contrôle sanitaire et de classement des eaux de baignade pour chaque sa...
Management Management Arrêté du 23/06/2014
Arrêté du 23 juin 2014 relatif à la mise en ?uvre du prélèvement prévu à l'article 48 de la loi de finances pour 2014
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Avis du 05/07/2014
Avis n° 8 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Règlement du 03/07/2014
Règlement (UE) No 732/2014 du Conseil du 3 juillet 2014 modifiant les règlements (CE) no 754/2009 et (UE) no 43/2014 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche
Arrêté du 01/07/2014
Arrêté du 1er juillet 2014 portant renouvellement des cantonnements de pêche devant les communes de Carry-le-Rouet et de Martigues (Bouches-du-Rhône)
Arrêté du 04/06/2014
Arrêté du 4 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquements...
Arrêté du 06/05/2014
Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 roches de Penmarch (zone spéciale de conservation)
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