La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 16/12/2014 envoyée à 23.650 abonnés

L'Actu Environnement du jour

				PAC : le développement de Pragma Industries à Biarritz

				La Haute Normandie adopte son schéma régional de cohérence écologique

				Gel des autorisations d'OGM : plainte des entreprises de biotechnologies contre Bruxelles

				Nitrates : la carte des zones vulnérables soumise à consultation publique


	Laurence Monnoyer-Smith désignée présidente de la commission particulière chargée d'organiser le débat public autour du projet de parc éolien en mer îles d'Yeu et de Noirmoutier Jacques Roudier désigné président de la commission particulière chargée d'organiser le débat public autour du projet de parc éolien en mer îles d'Yeu et de Noirmoutier

08 janvier 2015

22 janvier 2015

A partir du
05 mai 2015



		Agriculture Arrêté du 08/12/2014 Arrêté du 8 décembre 2014 portant homologation du référentiel et du plan de contrôle-cadre de l'écolabel des produits de la pêche maritime

		Cadre de vie Décision du 03/12/2014 Décision n° 2014-39 du 3 décembre 2014 relative au projet Center Parcs sur la commune du Rousset (Saône-et-Loire)
		Décision du 03/12/2014 Décision n° 2014-40 du 3 décembre 2014 relative au projet Center Parcs sur la commune de Poligny (Jura)

		Gestion des risques Arrêté du 04/12/2014 Arrêté du 4 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives aux appareils à pression
		Note du 01/12/2014 Note du 1er décembre 2014 relative à la mise en œuvre de la Stratégie nationale de gestion de l’immobilier « sécurité maritime »

		Industrie Règlement d'exécution du 15/12/2014 Règlement d'exécution (UE) n° 1330/2014 de la Commission du 15 décembre 2014 portant approbation de la substance active «meptyldinocap», conformément au règlement (CE) n° 1107/2009...

		Transport Décision du 03/12/2014 Décision n° 2014-41 du 3 décembre 2014 relative au projet de liaison autoroutière A 31 bis Gye-frontière luxembourgeoise

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