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La Quotidienne

Edition du 04/10/2013 envoyée à 20.323 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Semences : haro sur les brevets

Alors que l'UE prévoit de réviser l'encadrement des semences, le CGSP avance des pistes pour maintenir la diversité culturale et éviter la concentration du secteur à une poignée de multinationales. Les brevets sont pointés du doigt.

Semences : haro sur les brevets
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Le reste de l'actualité

Eviter, réduire et compenser : la France publie ses lignes directrices

Eviter, réduire et compenser : la France publie ses lignes directrices

Le ministère de l'Ecologie publie les lignes directrices de la mise en œuvre de la doctrine "éviter, réduire, compenser" (ERC) les impacts sur le milieu naturel des projets d'infrastructures. Vingt-sept fiches qui pourraient évoluer au fil du temps.

Zones humides : un nouveau plan de protection plus efficace est nécessaire

Zones humides : un nouveau plan de protection plus efficace est nécessaire

Dans un rapport, le CGEDD formule des recommandations pour mener de manière plus efficace des actions de maintien des zones humides. Ce document intervient alors qu'un nouveau plan national devrait être lancé.

“ Seuls les permis de construire des éoliennes délivrés avant 2006 peuvent être remis en cause à tout moment ” INTERVIEW - Carl Enckell (Avocat au barreau de Paris - Fondateur du Cabinet Enckell Avocats)

“ Seuls les permis de construire des éoliennes délivrés avant 2006 peuvent être remis en cause à tout moment ”

Alors que le TGI de Montpellier vient d'ordonner la démolition de dix éoliennes dans une commune du Pas-de-Calais, Carl Enckell, avocat spécialisé en droit de l'environnement, analyse les risques réels de démolition.

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

Commerce des produits du phoque : la CJUE confirme l'irrecevabilité des recours

       
Energies, Climat  

Marché des gaz fluorés en Europe : où en est-on ?

       

Les prix Nobel se mobilisent contre les sables bitumineux

       

Démolition d'éoliennes : la Compagnie du Vent se défend

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

Produits chimiques : nouvelle adaptation du règlement CLP

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Installation du comité stratégique pour l'apiculture

       

75% des produits bio consommés dans l'Hexagone sont désormais "made in France"

       
Au sommaire de, notre actualité  

La série Horizons de BBC World News se penche sur l'environnement

 

L'agenda du jour

17 octobre 2013 Journée de l’observatoire des sédiments du Rhône Lyon (69) - France
06 novembre 2013 Colloque "chimie et technologies de l'information" Paris 7 - France
14 novembre 2013 Spectacle "Pluie" Magny-les-Hameaux (78) - France

La réglementation du jour

 
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