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La Quotidienne

Edition du 24/02/2014 envoyée à 21.444 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Bon état écologique du milieu marin : Bruxelles tire la sonnette d'alarme

La Commission européenne dresse un bilan alarmant de l'application de la directive, entrée en vigueur en 2008, visant un bon état écologique des mers de l'UE en 2020. Bruxelles pointe le manque d'ambition des Etats membres dont la France.

Bon état écologique du milieu marin : Bruxelles tire la sonnette d'alarme
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Le reste de l'actualité

Contribution carbone : quelles compensations pour les ménages ?

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Le prix des énergies fossiles va augmenter du fait de l'entrée en vigueur de la contribution climat énergie. Le Comité pour la fiscalité écologique propose des pistes pour limiter cette hausse pour les ménages.

Ressources maritimes : des députés veulent faire valoir les droits français liés à Saint-Pierre-et Miquelon

Ressources maritimes : des députés veulent faire valoir les droits français liés à Saint-Pierre-et Miquelon

Des députés appellent à la reconnaissance des droits légitimes de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon. Le gouvernement devrait déposer en avril un dossier devant la commission ad hoc. Le Canada se prépare à un litige.

Acidification des océans : l'expérience eFoce débutera en mars

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Jusqu'au printemps 2015, les scientifiques de l'expérience eFoce s'intéresseront aux impacts de l'acidification des océans sur des plantes aquatiques et de petits organismes vivant à proximité. [+ vidéo]

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

La responsabilité de l'élagage des arbres gênants repose au final sur le propriétaire

       

Code minier : le projet devrait être présenté avant fin mai en conseil des ministres

       
Energies, Climat  

Investissements locatifs : quelles exigences de performance énergétique ?

       

Retard administratif sur le nucléaire Picto Article payant
       

Compteurs communicants Gazpar : attribution du marché pour la construction

       

GDF Suez accélère les synergies en Europe Picto Article payant
       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

REP : le champ d'application de la filière des produits chimiques précisé

       
Transports, aménagements  

Loi Alur : le Sénat adopte définitivement le texte

       

Notre-Dame-des-Landes : douze ONG réitèrent leur opposition au projet aéroportuaire

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Montebourg veut créer la Compagnie nationale des mines de France

       

Les Verts déposent une proposition de loi visant à interdire tous les OGM

       

Agriculture : les Français veulent une réglementation écologique et plus de transparence

       

La commission des Affaires économiques du Sénat adopte le projet de loi d'avenir agricole

       

Quels bienfaits de la nature en ville sur l'homme, les équilibres naturels et l'économie ?

L'agenda du jour

13 mars 2014 Rencontre-débat : des élections municipales aux européennes, quels enjeux pour le développement durable ? Paris 9 - France
A partir du
20 mars 2014 		Semaine pour les Alternatives aux Pesticides National - France
12 juin 2014 Journée Oieau « collecte et traitement des bio-déchets: retours d’expériences » Paris 16 - France

La réglementation du jour

Cadre de vie Cadre de vie Liste du 22/02/2014
Liste des sites classés au cours de l'année 2013 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)
Loi du 21/02/2014
LOI n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Énergies renouvelables Énergies renouvelables Rectificatif du 22/02/2014
Arrêté du 6 février 2014 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température dit « Permis d'Arzacq » à la société Fonroche Géothermie SAS (Landes ...
Industrie Industrie Règlement du 21/02/2014
Règlement (UE) no 167/2014 de la Commission du 21 février 2014 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 689/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et...
Milieu naturel Milieu naturel Arrêté du 30/01/2014
Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume et la Grande Charnie (zone spéciale de conservation)
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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