« EVITER, REDUIRE, COMPENSER » : l'ONF possède toute l'expertise et la méthodologie pour vous conseiller et prendre en compte l’environnement, le maintien et le suivi de la biodiversité locale lors de la mise en œuvre de vos projets impactants.
Depuis 40 ans, la France se dote d’outils réglementaires spécifiques à la compensation des impacts de divers projets sur les milieux naturels : Loi relative à la protection de la nature (1976), Loi relative à la responsabilité environnementale (2008), Loi Grenelle 1 (2009), Loi Grenelle 2 (2010).
En 2016, tous les projets à finalité « anthropique » doivent être soumis au préalable à une étude d’impact. Celle-ci permettra de mesurer les actions néfastes de l’homme à l’encontre des milieux naturels et de la biodiversité locale.
Cette étude est, notamment, à mettre en œuvre lors de programmes portant atteinte à la cohérence du réseau Natura 2000, aux objectifs des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion de l’Eau, aux habitats d’espèces protégées, à la ressource en eau…
Pour optimiser cette réflexion sur la compensation environnementale lors de la mise en place de projets, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer a initié, en 2013, la diffusion d’une méthodologie d’étude de faisabilité : comment EVITER les impacts ? Comment les REDUIRE ? Comment les COMPENSER ? C’est l’apparition de la séquence « ERC » : Eviter/Réduire/Compenser.
Elle permet au maître d’ouvrage de se poser, en amont, les bonnes questions.
Chaque point de la séquence « ERC » doit être étudié en s’appuyant sur : la bibliographie existante • les enjeux paysagers et sociaux du territoire • la ou les filière(s) économique(s) dépendante(s) du projet • l’analyse des impacts néfastes qui empêcheraient le maintien des habitats d’espèces de la biodiversité locale.
Dans l'optique d'optimiser la viabilité d'un projet impactant, les experts naturalistes de l’ONF s'entendent sur le fait que le maintien d’un maximum d’habitats d’espèces est décisif. En la matière, l’analyse des mesures de réduction est une étape clef des projets. L'enjeu est bien de permettre une redynamisation biologique naturelle des écosystèmes atrophiés, lors de la mise en place du projet.
Les forestiers ont toujours eu à l’esprit la notion de « gestion durable » et travaillent chaque jour à son application dans les espaces naturels.
Soucieux de préserver votre patrimoine naturel, les experts de l’ONF, présents dans une vingtaine de bureaux d’études, vous accompagnent dans la mise en place de vos projets :
• Mesure d’impact
• Evaluation des mesures de compensation
• Mise en œuvre
Mesurer, Conseiller, Accompagner, telle est notre ambition !
