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Arrêté du 16 novembre 2001

(ATEN0100422A) Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000. Texte du 16/11/2001, paru au Journal Officiel le 07/02/2002.
Source : Journal Officiel

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