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Réglementation
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Décision du 20 novembre 2001

(2455/2001/CE) Décision no 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau et modifiant la directive 2000/60/CE. Texte du 20/11/2001, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 15/12/2001.
Source : JOCE

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