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Directive européenne du 8 décembre 1975

(76/160/CEE) Directive 76/160/CEE du Conseil, du 8 décembre 1975, concernant la qualité des eaux de baignade Texte du 08/12/1975, paru au Journal Officiel des Communaut?s europ?ennes le 05/02/1976.
Source : JOCE

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