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Directive européenne du 8 décembre 2008

(2008/113/CE) Directive 2008/113/CE de la Commission du 8 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire plusieurs micro-organismes en tant que substances actives. Texte du 08/12/2008, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 09/12/2008.
Source : JOUE

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