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Directive européenne du 12 décembre 1991

(91/689/CEE) Directive 91/689/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, relative aux déchets dangereux Texte du 12/12/1991, paru au Journal Officiel des Communaut?s europ?ennes le 31/12/1991.
Source : JOCE

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