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Directive européenne du 16 juin 1975

(75/439/CEE) Directive 75/439/CEE du Conseil, du 16 juin 1975, concernant l'élimination des huiles usagées. Texte du 16/06/1975, paru au Journal Officiel des Communaut?s europ?ennes le 25/07/1975.
Source : JOCE

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