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Directive européenne du 21 mai 1992

(92/42/CEE) Directive 92/42/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant les exigences de rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux

Modifiée par la directive 93/68/CEE du Conseil, du 22 juillet 1993.
Texte du 21/05/1992, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 22/06/1992.
Source : JOCE

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