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Directive européenne du 31 juillet 2009

(2009/91/CE) Directive 2009/91/CE du 31 juillet 2009 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du
tétraborate de disodium en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive.
Texte du 31/07/2009, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 01/08/2009.
Source : JOUE

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