Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Droit

Textes officiels


Rechercher parmi les 31 868 textes officiels

Instruction du 14 mars 2024 DGAL/SDSSA/2024-170

Instruction technique du 14 mars 2024 - Spécificités des contaminations chimiques des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, par les dioxines et polychlorobiphényles (PCB)

>
Règlement du 21 octobre 2022 2022/2002

Règlement (UE) 2022/2002 de la Commission du 21 octobre 2022 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines et en PCB de type dioxine dans certaines denrées alimentaires

>
Instruction du 10 mai 2017 2017-424

Instruction technique n° 017-424 du 10 mai  2017 - Référencement des méthodes de détection, d’identification et de quantification des dioxines, furanes, polychlorobiphényles (PCB) "dioxin-like", hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et PCB "non dioxin-like" (NDL).

>
Règlement du 03 mai 2017 2017/771

Règlement (UE) 2017/771 de la Commission du 3 mai 2017 portant modification du règlement (CE) no 152/2009 en ce qui concerne les méthodes de détermination des teneurs en dioxines et en polychlorobiphényles  

>
Recommandation du 02 mai 2016 2016/688

Recommandation (UE) 2016/688 de la Commission du 2 mai 2016 sur le contrôle et la gestion de la présence de dioxines et de PCB dans les poissons et les produits de la pêche en provenance de la région de la Baltique  

>
Règlement du 30 avril 2015 2015/704

Règlement (UE) 2015/704 de la Commission du 30 avril 2015 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne la teneur maximale en PCB autres que ceux de type dioxine dans l'aiguillat commun/chien de mer (Squalus acanthias) sauvage capturé

>
Avis du 21 février 2015 EINC1504934V

Avis aux opérateurs concernant les conditions d'application du règlement d'exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant les conditions particulières applicables à l'importation de gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines

>
Règlement d'exécution du 05 février 2015 2015/175

Règlement d'exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant les conditions particulières applicables à l'importation de gomme de guar originaire ou en provenance de l'Inde, en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines

>
Recommandation du 11 septembre 2014 2014/663/UE

Recommandation de la Commission du 11 septembre 2014 modifiant l'annexe de la recommandation 2013/711/UE sur la réduction de la présence de dioxines, de furannes et de PCB dans les aliments pour animaux et les denrées alimentaires

>
Règlement du 02 juin 2014 589/2014

Règlement (UE) No 589/2014 de la Commission du 2 juin 2014 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons à utiliser pour le contrôle des teneurs en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine de certaines denrées alimentaires et abrogeant le règlement (UE) no 252/2012

>
13
Découvrez la revue

Incluse dans les abonnements professionnels

Je m'abonne

Incluse dans les abonnements professionnels

Je m'abonne