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Rectificatif à la directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique et modifiant le règlement (UE) 2023/955
Recommandation de la Commission du 12 décembre 2023 concernant la transposition de l’article 30 sur le fonds national pour l’efficacité énergétique, le financement et l’assistance technique de la directive (UE) 2023/1791 relative à l’efficacité énergétique (refonte de la DEE)
Règlement d’exécution (UE) 2023/2606 de la Commission du 22 novembre 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1001 portant modalités d’application de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le fonctionnement du Fonds pour la modernisation soutenant les investissements destinés à moderniser les systèmes d’énergie et à améliorer l’efficacité énergétique de certains États membres
Directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique et modifiant le règlement (UE) 2023/955 (refonte)
Décret du 30 août 2023 portant nomination de la directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air - Mme Simiu (Diane)
Arrêté du 2 août 2023 modifiant l'arrêté du 12 mai 2021 portant nomination des membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Décret du 5 juillet 2023 portant nomination par intérim du directeur du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air - M. David (Olivier)
Décision (UE) 2023/705 de la Commission du 29 mars 2023 modifiant les décisions (UE) 2017/175 et (UE) 2018/680 en ce qui concerne les exigences en matière d’efficacité énergétique applicables à certains produits liés à l’énergie pour les hébergements touristiques ayant reçu le label écologique de l’UE et pour les services de nettoyage intérieur ayant reçu le label écologique de l’UE
Communication de la Commission relative à l’application des exigences d’écoconception en ce qui concerne l’efficacité des unités d’alimentation électrique dans les serveurs et les produits de stockage de données et en ce qui concerne l’efficacité énergétique du matériel de soudage
Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 12 mai 2021 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
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