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Instruction technique du 14 mars 2024 - Spécificités des contaminations chimiques des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, par les dioxines et polychlorobiphényles (PCB)
Instruction technique du 6 mars 2023 - Appel à projets national relatif à l'aide aux investissements portant sur des infrastructures hydrauliques agricoles d'irrigation dans le cadre du plan d'action pour une gestion résiliente et concertée de l'eau
Instruction technique du 20 février 2024 - Dispositif PSPC- Campagne 2024- Plan de contrôle de certains contaminants chimiques dans les denrées alimentaires d'origine animale et végétale
Arrêté du 13 février 2024 portant approbation de l'instruction particulière n° 2320 relative à la protection du secret dans les contrats et les conventions par le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Instruction technique du 8 février 2024 - Application du règlement (CE) n°1069/2009 : Parution de la mise à jour du guide du tri et du devenir des sous-produits animaux à l’abattoir et en établissements assimilés (version initiale 2017 -VA)
Instruction technique du 24 janvier 2024 - Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l'alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2024
Instruction technique du 19 janvier 2024 - Actions d’animation relatives aux mesures agroenvironnementales et climatiques (Maec) et à l’agriculture biologique pour la période 2023-2027
Instruction technique du 6 janvier 2024 relative à l’interprétation de l’arrêté du 24 octobre 2023 établissant des mesures spatiotemporelles visant la réduction des captures accidentelles de petits cétacés dans le golfe de Gascogne pour les années 2024, 2025 et 2026 suite à l’ordonnance du Conseil d’Etat du 22 décembre 2023
Instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)
Instruction technique du 21 décembre 2023 - Dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre du plan de surveillance des pesticides dans certaines denrées alimentaires d'origine animale: graisses de bovin et les œufs de poules en 2024 (plan triennal MACP)
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