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Recommandation du conseil du 25 mars 2024 relative à la prolongation de mesures coordonnées de réduction de la demande de gaz
Recommandation (UE) 2024/907 de la Commission du 22 mars 2024 sur la surveillance de la présence de nickel dans les denrées alimentaires
Rectificatif à la recommandation (UE) 2024/440 de la Commission du 2 février 2024 relative à l’utilisation des coefficients de dose pour l’estimation de la dose efficace et de la dose équivalente aux fins de la directive 2013/59/Euratom du Conseil
Recommandation (UE) 2024/440 de la Commission du 2 février 2024 relative à l’utilisation des coefficients de dose pour l’estimation de la dose efficace et de la dose équivalente aux fins de la directive 2013/59/Euratom du Conseil
Recommandation (UE) 2024/611 de la Commission du 18 décembre 2023 relative au projet de mise à jour du plan national intégré en matière d’énergie et de climat de la France pour la période 2021-2030 et à la compatibilité des mesures planifiées par la France avec l’objectif de neutralité climatique de l’Union et avec la garantie d’amélioration de l’adaptation
Recommandation de la Commission du 12 décembre 2023 concernant la transposition de l’article 30 sur le fonds national pour l’efficacité énergétique, le financement et l’assistance technique de la directive (UE) 2023/1791 relative à l’efficacité énergétique (refonte de la DEE)
Recommandation (UE) 2023/2407 de la Commission du 20 octobre 2023 sur la précarité énergétique
Recommandation (UE) 2023/1425 de la Commission du 27 juin 2023 sur la manière de faciliter le financement de la transition vers une économie durable
Décision (UE) 2023/1227 du Conseil du 20 juin 2023 relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, au sein de la Commission instituée par la convention pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est en ce qui concerne les modifications de la décision Ospar 2021/01 relative à l’établissement de l’aire marine protégée du courant Nord Atlantique et du bassin maritime d’Evlanov et de la recommandation Ospar 2021/01 relative à la gestion de l’aire marine protégée du [...]
Communication de la Commission Communication de la Commission relative aux recommandations concernant les rapports mis à jour de 2020 pour l'article 11 de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin»
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