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Rectificatif du 8 juin 2002

(Rectificatif 1998/9/CE)
Rectificatif du 8 juin 2002 à la directive 1998/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides. Texte du 08/06/2002, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 08/06/2002.
Source : JOCE

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