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Textes officiels


Rectificatif du 5 juin 2004

(Rectificatif 2004/60/CE)
Rectificatif à la directive no 2004/60/CE de la Commission du 23 avril 2004 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active quinoxyfène. Texte du 05/06/2004, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 05/06/2004.
Source : JOUE

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